Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2025 / N°002·page 14·fr
    ...nt 24 Rue Hédi Karray, Centre Urbain Nord - Tunis. 2- Partie sais...
  • Annonces Légales·2007 / N°015·page 44·fr
    ...il est à signaler qu'il existe une étude urbaine municipale d'amén...
  • Annonces Légales·2009 / N°052·page 24·fr
    ... Sud Ouest par des figues de barbarie, situé sur la Route de Sidi ...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 2·fr
    ...es souscripteurs, les procès verbaux de l'assemblée générale const...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 31·fr
    ...Deux copies du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinair...
  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 36·fr
    ...les des Bureaux B3-12, Centre Urbain Nord 1003 Tunis dans un délai...
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 49·fr
    ...alem Louhichi, domiciliée à Chorbane Mahdia, tout le fonds de comm...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 6·fr
    ...Le ministre chargé de l'urbanisation peut, dans tous les cas, véri...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 60·fr
    ...ont consignés dans un procès-verbal. Toutefois, il peut être fait...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 25·fr
    ...Suivant procès-verbal du conseil d'administration du 28 novembre 2...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 34·fr
    ...h Ben Hadj Mohamed Ben Saâd Gharbaoui, Tunisien, demeurant à Sidi ...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 36·fr
    ...ON DE GERANT Suivant Procès-verbal en date du 1er mai 1981, enreg...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 50·fr
    ...Maître Ghorbali Hassen, avenu Saloum Sbeitla. Désignation des imm...
  • Annonces Légales·2017 / N°077·page 41·fr
    ...des finances de Houmet Souk Djerba le 6/6/2017 sous numéro Journa...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 12·fr
    ...ture doit être loin des zones urbaines et des autres zones comme c...
  • Journal Officiel·2008 / N°017·page 8·fr
    ...agement du territoire et de l'urbanisme promulgué par la loi n° 94...
  • Annonces Légales·2024 / N°139·page 6·fr
    ... Mr Ali ben Abdelkader ben Ali Rbaii titulaire de la carte d'ident...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 5·fr
    ...Un exemplaire du procès-verbal du Conseil d'Administration du 05/0...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 23·fr
    ... | AYOUB ABDERRAZEK | AYOUB BARBARA | AYOUB BASMA | AYOUB EP ACHO...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 32·fr
    ...Le bénéficiaire de l'adjudication doit insérer le procès-verbal d'...