Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
100 030 résultats pour ""ATS""
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 5·fr
    ...es municipalités, des gouvernorats et du Ministère de l'Équipement...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 7·fr
    ...c les autres missions et consulats de l'Etat accréditant, où qu'il...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 12·fr
    ...— Sont nuls, nomobstant toutes clauses contraires, les contrats qu...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 15·fr
    ...8480, Beverly Boulevard Los Angeles Etat de Californie (Etats Unis...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 9·fr
    ... régisseurs; — d'étudier les états de répartition des Fonds Spécia...
  • Journal Officiel·1992 / N°058·page 11·fr
    ...saires à une aide rapide aux États en cas d'urgence; et k) S'acqu...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 2·fr
    ...du droit, applicables aux contrats et obligations. **ART. 2.** — ...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 30·fr
    ...s :** de dépôt au Greffe des états de créances le 1er décembre 196...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 4·fr
    ...— Les certificats de navigabilité, les brevets d'aptitude et les l...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 10·fr
    ...Cheikhats : El-Makerem, El-Amra, El-Hamama, Oum El-Adham, Gamouda-...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 19·fr
    ...Akouda, Gouvernorats de S. Assé et Kairouan. Vau : N° 3.476 du 30...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 19·fr
    ...'exploitation, selon les résultats d'une étude appropriée. Art. 2...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 7·fr
    ...recouvrement dans les Gouvernorats de Gafsa, Médenine et Gabès les...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 4·fr
    ...ants dûment mandatés des syndicats ou membres élus des organismes ...
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 6·fr
    ...t susvisée couvre les gouvernorats de Jendouba, Béja, Bizerte et l...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 26·fr
    ...Deux exemplaires des sus-dits contrats ont été déposés au Greffe d...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 23·fr
    ...Ces prestations donneront lieu à l'établissement de mandats de pai...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 28·fr
    ...1er novembre 1975 Madame Beya Latsoui Nez Bejia, à compter du 1er ...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 19·fr
    ...à la finalisation de ses résultats. Art. 4. - Les enseignants che...
  • Journal Officiel·1991 / N°064·page 15·fr
    ... et ce, pour les projets candidats au bénéfice des avantages spéci...