Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
100 245 résultats pour ""SEPT""
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 25·fr
    ...Salem Ben Ali Bou Salem Baâboura y compris sept oliviers pour Mons...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 38·fr
    ...L'adjudication aura lieu le mercredi 30 septembre 1970 à 8 heures ...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 3·fr
    ...sée aux domiciles des membres, sept jours au moins avant la réunio...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 13·fr
    ...par le décret n° 82-1292 du 21 septembre 1982 ; N° 56 Journal Off...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 11·fr
    ...A la date du 29 septembre 1958, le sieur Mokhtar ben Mohamed ben A...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 14·fr
    ... superficie de huit ares vingt sept centiares, renfermant des cons...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 12·fr
    ...unis, où il a été déposé, le 2 septembre 1959. L'avocat poursuiva...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 10·fr
    ...— Monsieur Marc Poncet, Ingénieur, demeurant à Paris (Septième arr...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 40·fr
    ...Vingt sept mille Dinars (27-000 D.) divisé en 540 parts d'un monta...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 37·fr
    ...sition N° 28.424 déposée le 22 septembre 1970 et dont un extrait a...
  • Journal Officiel·1989 / N°062·page 21·fr
    ...N° 62 Journal Officiel de la République Tunisienne — 15 septembre ...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 13·fr
    ...ition N° 27.038, déposée le 27 septembre 1960, et dont un extrait ...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 24·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 29 septembre 1966....
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 12·fr
    ...976 Béji Habib, à compter du 9 septembre 1976 Derbal Mohamed Ben A...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 11·fr
    ... de Tunis Nord, signifié le 18 septembre 1961 par Maître MOTEMRI. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 14·fr
    ...L'immeuble, adjugé le 30 septembre 1958 à M. M'Hamed ben Hassine b...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 25·fr
    ...La mise à prix est fixée à sept mille (7.000) dinars outre les fra...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 14·fr
    ...Fait avec l'autorisation du dit Magistrat, le 22 vingt deux septem...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 27·fr
    ...oût 1961, et de l'arrêté du 14 septembre 1961; 3°) Par décision N°...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 22·fr
    ...429 du 19 Septembre 1962 de M. Le Secrétaire d'Etat au Plan et aux...