Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 37·fr
    ... saisie dans le bien objet du titre foncier n°596631 Nabeul dénomm...
  • Annonces Légales·2013 / N°058·page 55·fr
    ...16) du plan de lotissement du titre mère 89971 (propriété d'autrui...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 10·fr
    ...## CHAPITRE VI ## Capital social ### Article 36. — Constitution ...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 31·fr
    ...Les créanciers éventuels sont invités à produire les titres de cré...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 20·fr
    ...trateurs pour leur gestion au titre de l'exercice 2017. 6) Fixatio...
  • Journal Officiel·1998 / N°029·page 6·fr
    ...ure de crédits provisoires au titre du premier trimestre de l'anné...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 37·fr
    ...Le secrétaire général de l'institution bénéficie à ce titre des av...
  • Journal Officiel·2006 / N°008·page 9·fr
    ...nel, ayant la maîtrise ou des titres ou diplômes admis en équivale...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 15·fr
    ...## TITRE I ## Dispositions générales Article premier. - Le corps...
  • Annonces Légales·2025 / N°135·page 3·fr
    ...ouni, Sidi Hassine, a vendu à titre de cession à M. Hassen Ben Ahm...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 13·fr
    ...IENNE - 12-16 Mai 1961 659 # TITRE IV ## Dispositions diverses ...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 9·fr
    ... suivent les encaissements au titre du pari-mutuel. **ART. 8.** —...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 14·fr
    ...Tous les créanciers sont appelés à présenter leurs titres de créan...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 33·fr
    ...Les oppositions doivent être présentées chez Maitre Najah Achour a...
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 32·fr
    ...Consistant en l'entier immeuble objet du titre foncier n° 570 Gafs...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 40·fr
    ...dence Omar en sa qualité de débitrice hypothécante. A la diligenc...
  • Annonces Légales·2011 / N°071·page 37·fr
    ...les parts indivises dans le titre foncier n° "133594 Tunis" (ex 40...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 24·fr
    ...abe « Dar El Hana » (objet du titre foncier n° 32331) située à Tun...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 40·fr
    ...ier est appelé à produire ses titres de créances auprès du greffe ...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 23·fr
    ...Le droit préférentiel de souscription sera à titre réductible et i...