Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·2001 / N°086·page 11·fr
    ...Le jury du concours rapportera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2025 / N°079·page 11·fr
    .../A/M, conformément au procès-verbal d'une réunion extraordinaire d...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 3·fr
    ...a Tanoubi suivant un contrat verbal pour un loyer mensuel de 150 D...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 34·fr
    ...e le 20 Août 1971, le procès verbal de la réunion établie le même ...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 51·fr
    ...252.749 Suivant procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire ...
  • Annonces Légales·2012 / N°100·page 30·fr
    ...iquidateur demeurant à Centre Urbain Nord résidence Nour City Bloc...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 42·fr
    ...liviers, et proche d'une zone urbaine non loti à haute densité. Le...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 41·fr
    ...uk Essagha n°45 Houmet Esouk Djrba Médenine L'avocat poursuivant ...
  • Annonces Légales·2016 / N°081·page 28·fr
    ...998, demeurant à la route de Korba Manzel Termim Nabeul, inscrit a...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 10·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 44·fr
    ...e touristique Houmet Essouk Djerba gouvernorat de Médenine délimit...
  • Annonces Légales·2018 / N°077·page 56·fr
    ...ce suivant plan d'Aménagement Urbaine, d'une superficie de 1.226 m...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 51·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·2000 / N°101·page 10·fr
    ...Le gouverneur de la région adresse le procès-verbal de la commissi...
  • Journal Officiel·2003 / N°073·page 9·fr
    ...des études technologiques de Jerba. Arrêté du ministre de l'ensei...
  • Annonces Légales·2025 / N°005·page 14·fr
    ... au 24 rue Hédi Karray centre Urbain Nord Tunis** **Avocat poursu...
  • Annonces Légales·2025 / N°110·page 7·fr
    ...avenue 20 Mars Houmt Essouk Djerba. Les oppositions seront reçues...
  • Annonces Légales·2026 / N°112·page 7·fr
    ...L'immeuble est situé dans le périmètre du plan d'aménagement urbai...
  • Annonces Légales·2004 / N°110·page 3·fr
    ...mars 2003 suivant son procès-verbal n° 4821/1. Fonds de commerce ...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 4·fr
    ...nt constatées par des procès-verbaux inscrits sur un registre spéc...