Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 637 résultats pour ""ULA""
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 58·fr
    ...- Le bénéficiaire doit être titulaire d'un contrat de vente admini...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 50·fr
    ...equel est édifié une villa - boulangerie et garage sis à l'angle r...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 4·fr
    ...es en forme de pyramide rectangulaire. ART. 3. — Les taxes munici...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 71·fr
    ..., bâtie, sur un terrain rectangulaire, sis à Sfax route de Sidi Ma...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 21·fr
    ...du 1er avril 1969 | | Abdelloula Mahmoud à compter du 1er avril ...
  • Annonces Légales·2008 / N°052·page 24·fr
    ...e cuisine, et une salle pour boulangerie et un bureau et des toile...
  • Annonces Légales·2008 / N°117·page 30·fr
    ... en un terrain de forme rectangulaire d'une superficie de 1204m² c...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 56·fr
    ...contre le débiteur Ayman Kesemtini, titulaire de la CIN08152024 dé...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 33·fr
    ...- Aicha Marsaoui, titulaire de la C.I.N n° 0489197; - Aïda Merghen...
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 18·fr
    ...6.225 | | | | Taxes de circulation | 3.209.767 | | | | Aut...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 58·fr
    ...3135 en date du 13/10/2014 stipulant sa nomination en tant que tut...
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 48·fr
    ...il s'agit d'un foyer populaire dont la superficie est de 190 m² su...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 25·fr
    ...- Nommer Monsieur Jean Pierre Mangiapan titulaire du passeport 14D...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 17·fr
    ... et avantages attribués aux titulaires de certains emplois fonctio...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 30·fr
    ...nécessaires pour le typage tissulaire et le Cross-Match (ganglions...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 6·fr
    ...s de nationalité tunisienne titulaires d'un diplôme de l'enseignem...
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 21·fr
    ...obtenir une autorisation de régularisation de la situation régleme...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 3·fr
    ...ouanes de catégorie E et F, titulaires des permis de conduire « to...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 32·fr
    ...otalité du fonds de commerce boulangerie situé à Ajim Djerba enreg...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 32·fr
    ...nt, l'éducation des classes populaires par inspiration et récréati...