Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 45·fr
    ...s dénommé «Sophia 2» objet du titre foncier 55031 Ariania d'une co...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 59·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé «Ramzi» objet du titre foncier n...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 11·fr
    ...## Titre II ## De l'organisation du cycle de formation continue A...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 8·fr
    ...uvernorat de Nabeul, objet du titre foncier numéro 558561 Nabeul, ...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 19·fr
    ...La totalité de la propriété objet du titre foncier n°37607 Sfax, d...
  • Annonces Légales·2021 / N°042·page 12·fr
    ...L'immeuble objet du titre foncier 36553 Sfax dénommé "Héla" situé ...
  • Journal Officiel·2007 / N°096·page 7·fr
    ...CHAPITRE PREMIER Dispositions communes Art. 2 - Toute opération ...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 16·fr
    ...titre régulier de propriété ou de location ou de métayage ayant ac...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 55·fr
    ...et Essoud Médenine objet d'un titre foncier n° 11200 d'une superfi...
  • Annonces Légales·2009 / N°094·page 37·fr
    ...Le titre exécutoire : jugement rendu par le tribunal de première i...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 36·fr
    ...ont tenus de déposer soit les titres soit les attestations d'immob...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 41·fr
    ...e reste du bien est planté de citronniers, d'orangers, de figuiers...
  • Journal Officiel·1987 / N°043·page 23·fr
    ...cament en vue de participer à titre consultatif aux travaux du com...
  • Journal Officiel·1987 / N°050·page 8·fr
    ...t ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement de licenc...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 37·fr
    ... la corniche Bizerte a cédé à titre de donation à son père Elmi Na...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 32·fr
    ...Les créanciers de la société doivent produire leurs titres de créa...
  • Annonces Légales·2018 / N°090·page 33·fr
    ...stres de l'administration des titres fonciers du Gafsa le 2/3/2010...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 22·fr
    ...de 360 mètres carrés objet de titre foncier 130626 Tunis composée ...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 11·fr
    ...aux concours de recrutement à titre d'externe, tel qu'il a été com...
  • Annonces Légales·2022 / N°055·page 10·fr
    ...istration du terrain objet du titre foncier n°66773 Bizerte dont l...