Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 28·fr
    ...Nicolas Marie » N° 80.920, contenance du terrain 212 m² sur ce ter...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 7·fr
    ...i-dessus, ainsi que celles provenant du règlement des intérêts ver...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 7·fr
    ... novembre 1975 Moham Bouboker Menari, à compter du 18 novembre 197...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 35·fr
    ...tre vingt huit parts lui appartenant dans la même société. Deux e...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 39·fr
    ...khat El Melah de Zarzis", maintenant au plan de situation ci-joint...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 48·fr
    ... des parts sociales leur appartenant dans la S.A.R.L. Sud Emballag...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 32·fr
    ...tion des déchets de viande provenant de la découpe et non destinés...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 16·fr
    ...Carte de l'Oued Sedjenane au 1/50.000e. Le permis a la forme carr...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 6·fr
    ... à l'Éducation Nationale, comprenant : 1° Un Président, choisi pa...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 19·fr
    ...A défaut d'enchérisseur il sera procédé séance tenante à la vente ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 36·fr
    ...Il ne répond pas de détérioration et de perte provenant d'un cas f...
  • Journal Officiel·1991 / N°023·page 2·fr
    ...— Les recettes en capital de l'Etat provenant des emprunts extérie...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 3·fr
    ...— L'Office est administré par un Conseil d'Administration comprena...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 11·fr
    ...## PREMIER AVIS Prière à toute personne détenant la copie bleue d...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 36·fr
    ...Sousse, Rue de la Kasbah, comprenant deux chambres, l'une grande e...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 21·fr
    ...Une boutique provenant de la dite maison et une Rue; Au Nord : Ru...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 41·fr
    ...e distribution des deniers provenant de la vente de sa part de la ...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 21·fr
    ...u-Saïd, rue Ahmed Bey, et comprenant l'enseigne, le nom commercial...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 2·fr
    ...tion et de l'harmonisation en tenant compte des impératifs d'indus...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 32·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'une contenance dénonc...