Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 47·fr
    ...Il s'agit de 800.619 m² d'un terrain nu à caractère agricole objet...
  • Annonces Légales·2005 / N°024·page 2·fr
    ...Il s'agit des parts indivis relatifs au terrain nu sous le numéro ...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 5·fr
    ...ment 112863 Tunis) et qu'il s'agit d'un immeuble à trois étages si...
  • Annonces Légales·2025 / N°032·page 9·fr
    ...Il s'agit d'un appartement au premier étage situé à cité Al-Nasr I...
  • Annonces Légales·2005 / N°055·page 2·fr
    ...Il s'agit d'une propriété sous le numéro du titre foncier 110553 c...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 9·fr
    ...ns intéressées et lorsqu'il s'agit d'une mutation d'office après c...
  • Annonces Légales·2025 / N°017·page 11·fr
    ...il s'agit de la totalité de propriété sans usufruit du terrain sis...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 9·fr
    ...— La Société Générale d'Industries Textiles « SOGIT » au capital ...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 48·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du TF n° 20651 Ariana dénommé « Ched...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 25·fr
    ...n du fonds de commerce dont s'agit et la Société Tunisienne du Gol...
  • Journal Officiel·2001 / N°019·page 6·fr
    ...es de germination lorsqu'il s'agit de cultures pérennes. Toutefoi...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 12·fr
    ...le 1/3 du prix et lorsqu'il s'agit d'un acheteur étranger, ce dern...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 18·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°76...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 9·fr
    ...s s'il justifie d'une excuse légitime de non-paiement de l'annuité...
  • Journal Officiel·2002 / N°092·page 8·fr
    ...39 G 40' 90", longitude : 6G 90' 92", altitude : 1.385 mètres, car...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 11·fr
    ...**Objet de la vente :** Il s'agit des parts indivises soit deux mi...
  • Annonces Légales·2011 / N°088·page 34·fr
    ...Quant à la deuxième parcelle sis du côté Sud, il s'agit d'un lot d...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 10·fr
    ...**Immeuble saisi :** il s'agit de la totalité du titre foncier n°8...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 12·fr
    ...une superficie de 100349 m² s'agit d'un terrain composé de deux pa...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 31·fr
    ...à compter de l'acte dont il s'agit, Monsieur Mohamed Ben Ali Chema...