Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 9·fr
    ...- 4 Ingénieurs Principaux de la Statistique et des Etudes Economiq...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 35·fr
    ...**Objet de la prestation** : Agrément des entreprises d’assurances...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 9·fr
    ...99 ans, Mr Kortobi Imed est nommé gérant, deux exemplaires des sta...
  • Journal Officiel·1983 / N°033·page 5·fr
    ...— L'article 10 du décret N° 74-202 du 21 mars 1974, fixant le stat...
  • Journal Officiel·2014 / N°083·page 11·fr
    ...1160 du 13 avril 2006, portant statut particulier des agents du co...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 39·fr
    ...1°) De compléter l'article 8 des statuts ainsi qu'il suit : « Port...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 10·fr
    ...1570294/J Suivant statuts en date du 24/4/2018 enregistrés à la r...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 26·fr
    ...--- ## MODIFICATION ### DU PROJET DES STATUTS L'Assemblée Génér...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 1·fr
    ...134 du 15 avril 1960 fixant le statut particulier aux personnels d...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 4·fr
    ...— La prestation du logement en nature comporte la gratuité de la p...
  • Annonces Légales·2016 / N°057·page 9·fr
    ...99 ans Attestation de dépôt de déclaration N°SDB160060M délivrée ...
  • Journal Officiel·2023 / N°140·page 24·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2004 / N°044·page 12·fr
    ...2) Approuvé les statuts de la société. 3) Nommé comme premiers adm...
  • Annonces Légales·2008 / N°130·page 4·fr
    ...2008G06125SRLB1 # Constitution d'une S.A.R.L Suivant statuts en ...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 7·fr
    ...Suivant statuts, enregistrés à la recette des finances cité admini...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 18·fr
    ...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 portant statut général des...
  • Journal Officiel·2007 / N°063·page 6·fr
    ...3) Spécialité statistique - Description unidimensionnelle de donné...
  • Annonces Légales·2004 / N°086·page 22·fr
    ...Gérant statutaire : Belaïd Taïeb. II/ Constitution : Du procès v...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 4·fr
    ...12500081 quittance n°M1067 dont deux exemplaires des statuts ont é...
  • Annonces Légales·2014 / N°029·page 12·fr
    ...2014P00299SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant statut e...