Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 54·fr
    ...nommé «Essaada 1077» objet du titre foncier n° 25391 Sousse compos...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 24·fr
    ...LI KHALLADI » ; que le plan limitrophe et le projet de statut fond...
  • Annonces Légales·2018 / N°012·page 57·fr
    ...2018X00176VEPA1 Maitre Sihem Rostom Avocat à la cour de cassatio...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 22·fr
    ...ne de forclusion produire ses titres de créances au greffe du trib...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 7·fr
    ...— A titre exceptionnel, et pour les concours d'Inspecteurs-Elèves ...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 38·fr
    ... de se faire rembourser leurs titres sans autres opportunités de r...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 23·fr
    ...parcelle de terrain, objet du titre foncier « Léa Paul » N° 100.73...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 46·fr
    ...d'une contenance de 360 m2 du titre foncier n° 54296 Tunis contien...
  • Annonces Légales·2012 / N°036·page 41·fr
    ...C'est l'immeuble dénommé «Kabeur», objet du titre foncier n°48828 ...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 16·fr
    ...- De donner quitus aux gérants au titre des exercices 2010 et 2011...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 32·fr
    ...rficie de 4990 m² relevant du Titre Foncier n°5958 Bizerte. 3) Qu...
  • Annonces Légales·2013 / N°002·page 20·fr
    ...* Quitus aux membres du Conseil d'Administration au titre de leur ...
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 43·fr
    ...nommé «MEHRZIA VIII» objet du titre foncier n° 597598 Nabeul sis à...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 11·fr
    ...a promotion de la famille" au titre de l'année 1994 est décerné ai...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 9·fr
    ...aux concours de recrutement à titre d'externe, tel qu'il a été com...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 16·fr
    # Chapitre trois ## LES ORGANES DE DELIBERATION : L'ASSEMBLEE DES...
  • Journal Officiel·2002 / N°012·page 8·fr
    ...le de terre faisant partie du titre foncier n° 248869, classée dan...
  • Journal Officiel·2003 / N°100·page 11·fr
    ...## CHAPITRE IV ## De la responsabilité de l'intervenant Art. 11....
  • Annonces Légales·2004 / N°117·page 3·fr
    ...La totalité de la propriété objet du titre foncier n° 47551 Sfax, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 12·fr
    ...tion se propose de recruter à titre précaire et révocable, six age...