Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 508 résultats pour ""OCT""
  • Annonces Légales·2017 / N°108·page 30·fr
    ...01/2005, domicilié à la Rue 15 Octobre Maharés Sfax, a vendu à Mad...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 5·fr
    ...ticles 2 et 13 du décret du 12 octobre 1887 (21 moharem 1305); Vu...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 31·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 20 octobre 1976. L...
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 3·fr
    ...fié par la loi n°2005-96 du 18 octobre 2005 portant réorganisation...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 26·fr
    ...ptembre 1958, enregistré le 10 octobre 1958, vol. 697, par acte 63...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 12·fr
    ... (Loi modifiée N° 59-131 du 10 octobre 1959 et 7 rabia II 1379) G...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 18·fr
    ...économie et des finances du 26 octobre 1990 fixant le règlement et...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 11·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 22 octobre 1963. L...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 43·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2-6-9 Octobre 1970 ...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 25·fr
    ...L'adjudication aura lieu le mercredi vingt-sept octobre 1971, à ne...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 39·fr
    ...isition N° 62137 déposée le 21 octobre 1975 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1998 / N°028·page 8·fr
    ... Vu le décret n° 76-906 du 21 octobre 1976, instituant le grand p...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 27·fr
    ...dication aura lieu le samedi 7 octobre 1961, à neuf heures du mati...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 14·fr
    ...L DE KAIROUAN A la date du 15 octobre 1957, la dame Khedija dite ...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 3·fr
    ...; Vu le décret N° 71-367 du 9 octobre 1971, fixant le statut des ...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 7·fr
    ... Vu le décret n° 84-1244 du 20 octobre 1984, portant organisation ...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 2·fr
    2306 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 1er Octobre 19...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 2·fr
    ...al de Grombalia, en date du 12 octobre 2002, n° 21004/23380, l'imm...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 15·fr
    ...ment, le tout enregistré le 26 octobre 1963, folios 79 et 80, sous...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 7·fr
    ...s; Vu l'arrêté MN° 1667 du 21 octobre 1966, autorisant le transfe...