Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 37·fr
    ...Le dit immeuble est sis dans une zone urbaine alimentée en tous le...
  • Annonces Légales·2019 / N°057·page 13·fr
    ...ine Massyougha demeurent rue Karbalaa Cité Ennour Msaken ont vendu...
  • Annonces Légales·2021 / N°112·page 9·fr
    ...Situé loin des agglomérations urbaines. Il ne Journal Officiel de...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 8·fr
    ...Madame Rekaya Akermi épouse Derbali, ingénieur principal, est char...
  • Annonces Légales·2025 / N°007·page 16·fr
    ...is à la Rue Tarak Ihnou Ziad Korba, gouvernorat de Nabeul et 6 Rue...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 42·fr
    ... Madame Lamia Bent Moncef Bouderbala a vendu à Monsieur Fekher Ben...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 39·fr
    ... Monastir Suivant le procès verbal de délibération de l'assemblée...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 10·fr
    ...Le Président de la Commune de Jerba a l'honneur de porter à la con...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 19·fr
    ...- le service du contrôle de l'habitat et de l'urbanisme; - le serv...
  • Annonces Légales·2013 / N°119·page 43·fr
    ... m² incluse dans le plan de l'urbanisme de Béni Khaled délimitée p...
  • Annonces Légales·2023 / N°116·page 13·fr
    ...Ce bien est situé dans la région d'El Marja, près des zones urbain...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 93·fr
    ...JHED | | KHLOUFI RACHIDA | HARBAOUI HAMMADI | BARHOUMI DHAMNA BT...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 34·fr
    ...Une copie du procès verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire ...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 24·fr
    ...Nadhour 1160 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 43·fr
    ...Ardh Ben Ghorbal. A l'Ouest : Abderrahman Ben Djébira. --- ## GO...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 26·fr
    ...1365410 X P M 000 Suivant procès-verbal de la réunion extraordina...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 15·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2017 / N°109·page 40·fr
    ... Hareth Mazeoudet, Route de Djerba, Zarzis, consistant en un local...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 27·fr
    ...Extrait du Procès verbal de la Réunion Extraordinaire du 26 mai 19...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 40·fr
    ...Route Touristique - Sousse Du procès-verbal des délibérations de ...