Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
100 030 résultats pour ""ATS""
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 9·fr
    ...État de Pensylvanie, États-Unis d'Amérique, dont le mandataire est...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 8·fr
    ...ics d'un service spécial des États ; Vu le décret du 5 août 1933 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 7·fr
    ...'Office du Vin et aux gouvernorats de Tunis et de Tunis-Sud. La li...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 12·fr
    ...e; — de l'approbation des contrats-passés par les entreprises des ...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 6·fr
    ...— Les fonds excédant les besoins immédiats de l'Établissement sont...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 27·fr
    ...ilans et affectation des résultats; 5°) Quitus au Conseil d'Admini...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 2·fr
    ...ptables, correspondances, contrats et plus généralement tous les d...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 36·fr
    ...et assurées par les candidats à la titularisation dans les emplois...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 30·fr
    ...ter du 1er octobre 1976 Msalem Atsa, à compter du 1er octobre 1976...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 22·fr
    ...rcices; Affectation des résultats; Questions diverses; Une seco...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 21·fr
    ...ités compétentes de tous les États concernés qui sont parties. 14....
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 23·fr
    ...sommes prélévées sur les résultats d'exercices antérieurs, ont été...
  • Journal Officiel·1991 / N°089·page 6·fr
    ...l'agence; - Approuver les contrats-programmes et suivre leur exécu...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 10·fr
    ...aine du droit foncier, - candidats titulaires d'un diplôme d'étude...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 10·fr
    ...Ces prestations donneront lieu à l'établissement de mandats de pai...
  • Journal Officiel·1986 / N°063·page 24·fr
    ...Cette déclaration doit être appuyée des états des crédits et autre...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 18·fr
    ...choisis sur une liste de candidats proposés par les organisations ...
  • Journal Officiel·1998 / N°045·page 13·fr
    ...agrégats, chaux, ciments, plâtre, mortiers et bétons, mise en œuvr...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 8·fr
    ...ts, dûment mandatés, des syndicats ou des membres élus des organis...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 4·fr
    ...ique de l'État-membre ou des États-membres intéressés. Les décisio...