Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2017 / N°059·page 30·fr
    ...Br Maitre Lotfi Ben Kraiem avocat à la cour de cassation rue Abou ...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 6·fr
    ...- Est ajouté au chapitre II du décret n° 92-1263 du 7 juillet 1992...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 13·fr
    ...## Titre deux ## Organisation du cycle de formation continue Art...
  • Journal Officiel·2004 / N°034·page 53·fr
    ...limite de 727 m², relevant du titre foncier n° 46883, et ce, confo...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 51·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Annonces Légales·2025 / N°079·page 10·fr
    ...la totalité de la propriété objet de titre foncier n°2401 Touzer n...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 41·fr
    ...24 septembre 2005 rédigé par Maitre Imed Boughzala avocat près la ...
  • Annonces Légales·2008 / N°069·page 25·fr
    ...**Titre inscrit sur le livre foncier :** Hypothèque inscrit datée ...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 51·fr
    ...l'immeuble objet du titre foncier n° 870 Gabès dénommé "El Khalas...
  • Annonces Légales·2010 / N°011·page 25·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 529236 dénommé...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 16·fr
    ...e forclusion à produire leurs titres de créances au liquidateur da...
  • Annonces Légales·2012 / N°075·page 52·fr
    ...ble dénommé Wassila objets du titre foncier n°12562 El Kef sis à O...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 22·fr
    ... aux comptes de la société au titre des exercices 2016, 2017 et 20...
  • Annonces Légales·2018 / N°038·page 41·fr
    ... dénommé "El morjen" objet du titre foncier n°16904 Monastir situé...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 12·fr
    ...ue, procédure, et effets - le titre foncier - Le livre foncier - L...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 15·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°57805 Ben Arous...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 28·fr
    ...ectoire, qui portent alors le titre de directeur général. Les dis...
  • Annonces Légales·2022 / N°081·page 7·fr
    ...ie totale est 491 m² objet de titre foncier n°535844 Nabeul dénomm...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 69·fr
    ...d'instruction des demandes de titres d'hydrocarbures, Vu l'arrêté...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 42·fr
    ...CHAPITRE PREMIER Dispositions générales Article premier - Le pré...