...el Zyeuti, demeurant à cité Djerba Ksar Hellal a vendu à Madame Sa...

...- Les plans d'aménagement urbain doivent tenir compte des disposit...

...ent consignés dans le procès-verbal de la réunion du conseil. Art...

...par une brique de figuier de barbarie et en d'autres parties ouver...

...ire Kheireddine Ettounsi de Djerba | | 34 000 | 34 000 | 34 000 ...

...Procès-verbal de l'assemblée extraordinaire conformément à la loi ...

...3100, demeurant à Houmt Souk Jerba 33, avenue, en sa qualité de dé...

...u 1er octobre 1971 le procès-verbal du 21 novembre 1972 et par le ...

...# AVIS Il résulte du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extra-...

...protection des agglomérations urbaines et des réseaux de communica...

...is à Cité Sifi, lotissement Spirban 1 Sidi Bouzid, à la «Sté CLINI...

...ant pas dix jours, le procès-verbal de la réunion signé par les me...

...agement du territoire et de l'urbanisme, Vu le décret n° 84-386 d...

...elon le plan du développement urbain de la municipalité de Gremda,...

...Un procès-verbal sera établi pour chaque réunion. Art. 6 - Les ca...

...agement du territoire et de l'urbanisme, promulgué par la loi n° 9...

...AKER NEDRA | AMMAR ALI | | DERBALI MOHAMED HEDI | BOUGHDIRI NAJE...

...B2439202005 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraor...

...Hamed Balzic, par son procès-verbal n° 6546 en date du 15 février ...

...l'Immobilier Suivant Procès verbal de la Réunion du Conseil d'Adm...