Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2014 / N°094·page 32·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°10900 Sfax déno...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 4·fr
    ...— Les détenus à titre préventif ; — Les condamnés à des peines d'...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 9·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ## LES ATTRIBUTIONS Article premier. — Le ce...
  • Journal Officiel·1991 / N°038·page 4·fr
    ... d'agents d'une majoration au titre de ces indemnités qui se prése...
  • Annonces Légales·2021 / N°052·page 12·fr
    ...il s'agit de parts indivises dépendant de 4 titre fonciers sis à B...
  • Annonces Légales·2004 / N°070·page 16·fr
    ...Il est composé essentiellement d'une salle d'exposition, des vitri...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 10·fr
    ...ur les mines et notamment son titre II; Vu la demande enregistrée...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 9·fr
    ...Chapitre II. — Des Surveillants Généraux de l'Enseignement Agricol...
  • Annonces Légales·2010 / N°023·page 29·fr
    ...La totalité du titre foncier n° 216 Mednine dénommé « LaLa Maryem ...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 25·fr
    ...Avis aux créanciers d'avoir à produire leurs titres de créances da...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 49·fr
    ...oncière (ne fait pas objet du titre foncier) dont la superficie es...
  • Journal Officiel·1998 / N°030·page 12·fr
    ...# TITRE PREMIER ## Du régime des études Art. 2 : Les études en v...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 59·fr
    ...sion est jugée utile, et ce à titre consultatif. Art. 19. - Les é...
  • Annonces Légales·2026 / N°050·page 15·fr
    ...La débitrice saisie : Somaya bent Mohamed Moammar épouse Nacer Hma...
  • Annonces Légales·2004 / N°039·page 2·fr
    ...terrain sis à Raoued objet du titre foncier n° 98169 et qui se tro...
  • Annonces Légales·2005 / N°047·page 2·fr
    ...Mahmoud EL Mighirbi à titre personnel et comme tuteur de ses enfan...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 4·fr
    ...arts de la propriété objet du titre foncier n° 49504 Sfax dénommé ...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 35·fr
    ...vant acte sous seing privé au titre de contrat de location en géra...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 44·fr
    ...200/240) parts à l'indivis du titre foncier n° 7410 Sidi Bouzid no...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 17·fr
    ...ts, souscriptions, achats, de titres et droits sociaux, constituti...