Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 19·fr
    ...référentiel de souscription à titre réductible et ce dans le cas o...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 30·fr
    ...La totalité d'un terrain rectangulaire objet du titre foncier n° 5...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 19·fr
    ...Les créanciers éventuels sont invités à produire leurs titres de c...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 51·fr
    ...onsieur Abderrahman Sahbani à titre de gérant en remplacement de M...
  • Journal Officiel·1982 / N°022·page 14·fr
    ...stant dans les locaux sur les titres Fonciers n° 8132 et 12.047 si...
  • Journal Officiel·1988 / N°074·page 14·fr
    ...La commission pourrait s'adjoindre en outre, et à titre consultati...
  • Annonces Légales·2015 / N°048·page 45·fr
    ...mée «afrikia 1» n°7, objet de titre foncier n°35529 Sfax. Sise au ...
  • Annonces Légales·2020 / N°066·page 15·fr
    ...obilier nommé (Amal) objet du titre foncier 36365 Mahdia. Sa super...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 38·fr
    ...Le titre exécutoire en vertu du quel la saisie est opérée et les e...
  • Journal Officiel·1969 / N°027·page 9·fr
    ...nce des importateurs que tout titre d'importation (licence, autori...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 44·fr
    ...Les deux immeubles ne font pas l'objet d'un titre foncier. Mise à...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 62·fr
    ...Titre exécutoire : Le jugement commercial rendu par le tribunal de...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 29·fr
    ...Ville sise au Bardo Bel Air, faisant l'objet du titre foncier « Ba...
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 36·fr
    ...La mise à prix de la Propriété objet du titre foncier n° 19411 Ari...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 39·fr
    ...orat de Sidi Bouzid, objet du titre foncier n° 00013705 Sidi Bouzi...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 13·fr
    ...tion d'une terre Collective à titre privé. Nous, Habib Bourguiba,...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 53·fr
    ...Titre exécutoire : Décision de la cour d'appel de Sousse N°44173 d...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 31·fr
    ...vision de l'immeuble objet du titre foncier n° 28572 Ariana dénomm...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 30·fr
    ...822004 a décidé de changer le titre du locale de la rue 7 novembre...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 48·fr
    ...nds de commerce écrit par le Maitre Mohammed Béchir Day et selon l...