Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 7·fr
    ...qu'il est muni d'un système d'agitation du type à cadres comportan...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 42·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble dénommé Villa Rakia objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 54·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain sur lequel est construit un logement...
  • Annonces Légales·2007 / N°098·page 20·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 36·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par le flux de rembours...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 5·fr
    ...40G23'75'' ; longitude : 6G69'22'' ; cote : 828m, carte de Gambett...
  • Annonces Légales·2009 / N°041·page 37·fr
    ...il s'agit de l'immeuble immatriculé dénommé « Khaldi » objet du ti...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 38·fr
    ...sis à oued mliz Jendouba Il s'agit d'un terrain agricole irrigué. ...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 18·fr
    ...ès une période d'un an s'il s'agit d'une sanction du 1er degré, et...
  • Annonces Légales·2022 / N°068·page 7·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble dénommé propriété «Marie Louise 34», Objet...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 16·fr
    ...on de la « FISA » et de la « SOGIT » à la « SOGICOT » et approbati...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 36·fr
    ...Il s'agit d'un terrain à vocation agricole objet du titre foncier ...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 59·fr
    ...Il s'agit d'une vente de l'immeuble d'une superficie de 113 m², su...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 12·fr
    ...e statut de la société JUMBO DIGITAL société unipersonnelle à resp...
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 44·fr
    ...Il s'agit du titre foncier n°77876 Sfax nommé «Omar» sis à route E...
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 43·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 204287 (actuelle...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 32·fr
    ..., les associés de la Société ALGITEX ont décidé la dissolution ant...
  • Annonces Légales·2020 / N°068·page 16·fr
    ...Il s'agit d'un terrain à usage de construction objet du titre fonc...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 13·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'1 terrain agricole TF n°19525 Ben ...
  • Annonces Légales·2025 / N°135·page 8·fr
    ...Il s'agit d'un appartement situé dans l'immeuble «al Touta» au deu...