Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 5·fr
    ...Les commissaires aux comptes doivent s'assurer, dans le cadre de l...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 26·fr
    ...6 - La liste des candidats admis à participer à l'examen est arrêt...
  • Journal Officiel·2008 / N°076·page 30·fr
    ...## TITRE II ## Contributions aux missions générales de l'État Ar...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 32·fr
    ...- Lecture des rapports du commissaire aux comptes. - Approbation d...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 34·fr
    ...Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise. # AVIS (...
  • Journal Officiel·2007 / N°064·page 10·fr
    ...Considérant que le projet soumis prévoit des règles visant la prév...
  • Journal Officiel·2023 / N°059·page 5·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Jilani Cheibi cha...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 39·fr
    pièce d'identité, l'admission d'un mandataire sera au vue d'une pr...
  • Annonces Légales·2024 / N°063·page 17·fr
    ...2) Lecture du rapport général et du rapport spécial du commissaire...
  • Journal Officiel·2012 / N°024·page 13·fr
    Ce permis comporte un seul périmètre élémentaire contigu, soit 4 k...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 36·fr
    ... Etablissements Publics non soumis au code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·1997 / N°089·page 26·fr
    ...Le centre technique est soumis à la tutelle du ministre de l'agric...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 68·fr
    ...N° D-599/2 --- # NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES Lee Co...
  • Annonces Légales·2015 / N°058·page 35·fr
    ...La mise à prix de la propriété à vendre est estimée d'après le rap...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 9·fr
    ...— La commission de contrôle a pour mandat : a) de remplir la miss...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 37·fr
    ...Considérant que le projet soumis contient des dispositions relativ...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 5·fr
    ...— Il est créé une commission consultative dite «Commission des Mar...
  • Journal Officiel·2005 / N°047·page 12·fr
    ...Ce permis s'étend sur les gouvernorats de Sfax et Sidi Bouzid et c...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 27·fr
    ...Le gérant 2005X1559SRLB2 Mise à jour du statuts Sté Somonas SARL...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 38·fr
    ...La mise à prix est fixée à 111.700.000 DT. Date et lieu de la ven...