10 218 résultats pour ""RITA""
- Journal Officiel·1958 / N°039·page 9·fr... après avis d'une commission paritaire ayant la même composition q...
- Journal Officiel·1965 / N°034·page 34·fr...Cette pièce certifiée véritable est demeurée annexée au dit acte. ...
- Journal Officiel·1997 / N°097·page 5·fr...uée à des salariés étrangers méritants et travaillant en Tunisie, ...
- Journal Officiel·1993 / N°059·page 34·fr...traduit devant la commission paritaire, érigée en conseil de disci...
- Journal Officiel·1993 / N°089·page 19·fr...traduit devant la commission paritaire, érigée en conseil de disci...
- Journal Officiel·1993 / N°061·page 11·fr... pourra saisir la commission paritaire, laquelle sera compétente p...
- Journal Officiel·1993 / N°065·page 18·fr...is pour avis à la commission paritaire. Le tableau d'avancement p...
- Journal Officiel·1975 / N°058·page 14·fr... après avis de la commission paritaire consultative. ## ARTICLE 2...
- Journal Officiel·1975 / N°033·page 6·fr...nvier 1974 Mfarrej Samira née Tritar, à compter du 1er janvier 197...
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 7·fr...— Aucun paiement ne peut être effectué qu'au véritable créancier j...
- Journal Officiel·1965 / N°064·page 20·fr... intéressés que l'Association Britannique d'Aide Mutuelle dont le ...
- Journal Officiel·1992 / N°049·page 6·fr...- Les locaux techniques abritant la station de pompage ainsi que l...
- Journal Officiel·1993 / N°074·page 5·fr...la commission administrative paritaire, parmi les prédicateurs de ...
- Journal Officiel·1960 / N°005·page 22·fr...r assistance et autorisation maritales, demeurant à Tunis, 11, rue...
- Journal Officiel·1960 / N°037·page 12·fr...Linotype and Machinery Limited, société britannique, 21, John Stre...
- Journal Officiel·1975 / N°020·page 11·fr...traduit devant la Commission Paritaire érigée en Conseil de discip...
- Journal Officiel·1990 / N°057·page 31·fr...traduit devant la commission paritaire érigée en conseil de discip...
- Journal Officiel·1966 / N°052·page 22·fr...rique inférieur constitue un véritable générateur de vapeur, et le...
- Journal Officiel·1975 / N°020·page 10·fr...ont soumises à la commission paritaire. ## ARTICLE 22 ### ABSENC...
- Journal Officiel·1975 / N°029·page 23·fr...traduit devant la commission paritaire érigée en conseil de discip...