Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 6·fr
    ...— a) Le présent accord sera ratifié et les instruments de ratifica...
  • Annonces Légales·2009 / N°074·page 17·fr
    ...Le montant de chaque catégorie sera fixé ultérieurement en fonctio...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 32·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°007·page 59·fr
    ...réuni à titre exceptionnel qui sera tenue le samedi 27 janvier 201...
  • Journal Officiel·2001 / N°062·page 25·fr
    ...- La liste d'inscriptions sera close le 9 novembre 2001. Tunis, l...
  • Journal Officiel·2008 / N°082·page 6·fr
    ...4 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 4·fr
    ...Dans ce cas, il sera possible de les mettre sous la garde des dite...
  • Journal Officiel·1987 / N°025·page 6·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 11·fr
    ...— Le présent arrêté sera affiché pendant toute la durée de l'enquê...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 6·fr
    ...L'un des exemplaires de cette déclaration sera retourné au déclara...
  • Annonces Légales·2014 / N°138·page 44·fr
    ...En cas où le quorum ne sera pas atteint (le 1/4 des adhérents), un...
  • Journal Officiel·1997 / N°077·page 18·fr
    ...- La liste d'inscription des candidatures sera close le 29 octobre...
  • Journal Officiel·1984 / N°006·page 11·fr
    ...— La liste d'inscription à l'examen professionnel sus-indiqué sera...
  • Journal Officiel·2002 / N°081·page 30·fr
    ...compter du 5 septembre 2002 et sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 26·fr
    ...e) Contre tout employé qui se serait procuré des avantages matérie...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 23·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 4·fr
    ...La peine sera réduite à deux ans d'emprisonnement et à deux mille ...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 6·fr
    ...— La liste d'inscription des candidats sera close le 11 avril 1983...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 21·fr
    ...Un jury dont la composition sera fixée ultérieurement, sera chargé...
  • Journal Officiel·2009 / N°016·page 17·fr
    ...16 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Répub...