Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
249 254 résultats pour ""SSI""
  • Journal Officiel·2022 / N°066·page 5·fr
    ...Ces agents n'accomplissent leurs missions qu'après avoir prêté ser...
  • Journal Officiel·2022 / N°068·page 5·fr
    ...Ces agents n'accomplissent leurs missions qu'après avoir prêté ser...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 39·fr
    ...Aroussia Bent Salah Boukadida, veuve, sans profession, demeurant à...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 46·fr
    ...Mohamed, Nejma, Abderrazzak, Rebah, Slah et Hassine. 8- Un acte d...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 6·fr
    ...La composition de la commission spéciale est fixée dans un délai d...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 32·fr
    ...du 27 mai 1969 relatif à la cession aux Consorts Ben Zekri de la t...
  • Journal Officiel·2020 / N°037·page 11·fr
    ...Madame Amel Belkhiria, est nommée chargée de mission au cabinet du...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 42·fr
    ...exploitation passif | 1038 | | | | Autres passifs courants | 1...
  • Journal Officiel·1998 / N°070·page 23·fr
    ... diplôme (délivrée par la commission sectorielle) - Décision d'équ...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 7·fr
    ...Professionnelle de la Santé Publique à Sousse Ecole Professionnell...
  • Journal Officiel·2009 / N°059·page 59·fr
    ...L'acceptation, sur la foi des conclusions des commissions d'ouvert...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 27·fr
    ...— Cette concession qui prendra le nom de concession de « Debech »,...
  • Journal Officiel·2008 / N°060·page 15·fr
    ...ma 6-Chedlia 7- Aroussia 8-Ferjani 9-Laâroussi les cinq derniers e...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 4·fr
    ...Dans le cas contraire, la durée de la possession nécessaire pour p...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 12·fr
    ...Fait partie de cette commission le représentant de l'Association d...
  • Journal Officiel·2022 / N°006·page 20·fr
    ...Article premier - Peuvent participer au concours interne sur dossi...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 10·fr
    ...Il peut se faire assister par un avocat. Les décisions de la comm...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 17·fr
    ...dépôt du dossier | Demandeur | - | | - étude du dossier | servic...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 9·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ## DE LA COMMISSION DES INVESTISSEMENTS ARTI...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 26·fr
    ...### Conditions d'obtention * Dépôt du dossier en 3 étapes - Accor...