Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...2011T03230FCCC2 ## Avis En vertu du contrat de vente établit par...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 59·fr
    ...2012T02497VEPA2 ## Avis d'ouverture de la procédure de règlement ...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 31·fr
    ...B24121212011 En vertu de la décision collective des associés du 1...
  • Annonces Légales·2025 / N°104·page 13·fr
    ...B0412252004 En vertu de la requête sur ordonnance rendue par le t...
  • Journal Officiel·2014 / N°045·page 17·fr
    ...ure du 12 mai 2014, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Journal Officiel·1978 / N°031·page 32·fr
    ...L'ouverture des plis aura lieu à la même date à 11 heures. Outre ...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 42·fr
    ...0817715W/A/M/000 En vertu de la décision du tribunal de première ...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 3·fr
    ...ire du 7 août 2007, portant ouverture d'un concours interne sur ép...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 18·fr
    ...— Les horaires d’ouverture et de fermeture des officines de détail...
  • Annonces Légales·2016 / N°139·page 17·fr
    ...1482282 M/A/M/000** En vertu d'un acte de convention de groupemen...
  • Journal Officiel·2015 / N°047·page 16·fr
    ...s candidatures, - la date d'ouverture du concours. Art. 3 - Les c...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 30·fr
    ...En vertu d'un jugement civil n° 518 rendu par le Tribunal de Premi...
  • Annonces Légales·2018 / N°083·page 21·fr
    ...1246023B/A/M/000 En vertu du procès-verbal du 12 mars 2018 enregi...
  • Annonces Légales·2004 / N°011·page 12·fr
    ...2004T0275FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte s...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 20·fr
    ...32, avenue Dar Fadhal La Soukra 1) En vertu d'un procès-verbal de...
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 26·fr
    ...erce du 2 juin 1998 portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 54·fr
    ...2010C00218VEPA1 # Avis aux créanciers Ouverture des Procédures d...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 12·fr
    ...re 2005, il a été ordonné l'ouverture d'un ordre aux fins de distr...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 11·fr
    ...2/ En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinair...
  • Annonces Légales·2026 / N°025·page 13·fr
    ...2026R00553VEPA2 Tribunal de première instance de Ben Arous Ouver...