Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 14·fr
    ...et émoluments des affiliés au titre de leurs cotisations ainsi que...
  • Annonces Légales·2016 / N°048·page 41·fr
    ...nse Houcine Khemiri a donné à titre de location gérance à Madame A...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 35·fr
    ...Désignation de l'immeuble saisi la totalité du titre foncier n° 82...
  • Annonces Légales·2017 / N°016·page 51·fr
    ...M1076589Q (En sa qualité de débitrice principale). Journal Offici...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 15·fr
    ...25.326 rejetée; Titre 122.066. Le présent avis fera courir le dél...
  • Journal Officiel·1968 / N°037·page 18·fr
    ... 300 dinars outre 15 dinars à titre de dommages-intérêts, lequel a...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 22·fr
    ...— être titulaire d'un titre donnant droit à l'accès au Corps des S...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 62·fr
    ...Objet du titre foncier n° 28850 Sfax est une villa moderne install...
  • Annonces Légales·2009 / N°102·page 21·fr
    ...erficie de 15517 m², objet du titre foncier n° 13345 dénommé « NOU...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 51·fr
    ...n terrain de 823 m², objet du titre foncier n° 84 mahdia dénommé «...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 23·fr
    ...tus au PDG pour sa gestion au titre de l'année 2009, - Affectatio...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 39·fr
    ...Hédi Toumi quel à accepté les titres n'acceptés. 4) A approuvé le...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 32·fr
    ...n; - Quitus au liquidateur au titre des opérations effectuées pour...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 22·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER Dépenses imputables au budget général de l'Et...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 26·fr
    ...3) Quitus entiers au gérant au titre des exercices 2013 à 2016. 4)...
  • Annonces Légales·2018 / N°011·page 48·fr
    ...l'immeuble Habiba 29 objet de titre foncier nu 1521 Kairouan sis à...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 5·fr
    ...Peut adhérer à l'organisation à titre de membre associé tout organ...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 43·fr
    ...e de Tunisie; — Nomination au titre de Commissaire aux comptes de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 5·fr
    ...| NUMERO d'Ordre | NUMERO du Titre Foncier | NOM DE LA PROPRIETE ...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 53·fr
    ...Les oppositions doivent être présentées chez Maitre Najah Achour A...