106 827 résultats pour ""ITR""
- Journal Officiel·1974 / N°080·page 57·fr...— Les dispositions du présent titre ne sont pas applicables : — au...
- Journal Officiel·1976 / N°017·page 17·fr...Titre Foncier N° 99553.
- Annonces Légales·2010 / N°121·page 54·fr...e de forclusion, produire ses titres de créance au greffe du tribu...
- Annonces Légales·2011 / N°114·page 61·fr...L'immeuble fait l'objet du titre foncier n°31291 Ben Arous. La ve...
- Journal Officiel·1982 / N°004·page 27·fr...Tout intéressé à la participation à la vente doit déposer à titre ...
- Annonces Légales·2012 / N°114·page 30·fr...ble dénommé «ENNASR» objet du titre foncier n°33389 Monastir soit ...
- Journal Officiel·1984 / N°051·page 24·fr...Titre Exécutoire : En vertu du jugement n° 3254 en date du 19 juin...
- Annonces Légales·2016 / N°083·page 8·fr...définitif et sans réserves au titre de l'exécution de leurs mandat...
- Annonces Légales·2016 / N°092·page 32·fr... Miladi, du coté est par la débitrice, du coté nord par une rue pr...
- Annonces Légales·2018 / N°018·page 29·fr...2018T00304SRLB2 --- **SOCIETE TUNITRACK** **SARL au capital de ...
- Journal Officiel·2004 / N°044·page 5·fr...## CHAPITRE PREMIER ## L'organisation administrative Article pre...
- Journal Officiel·2008 / N°038·page 11·fr...e sera l'objet d'immixtions arbitraires ou illégales dans sa vie p...
- Annonces Légales·2025 / N°077·page 22·fr... propriété n°2890/11 objet du titre foncier 40650 Kairouan sise à ...
- Annonces Légales·2025 / N°100·page 12·fr...La totalité du titre foncier n°104704 Sfax qui est la propriété de...
- Annonces Légales·2004 / N°032·page 3·fr...L'immeuble revenant à titre de propriété à la partie saisie qui re...
- Annonces Légales·2004 / N°141·page 5·fr...Les créanciers de la société sont invités à produire leurs titres ...
- Journal Officiel·1962 / N°028·page 37·fr...Une route; que le titre de propriété de la dite maison a été égaré...
- Annonces Légales·2007 / N°100·page 42·fr...La totalité de la propriété objet du titre foncier n° 58437 Tunis ...
- Journal Officiel·1970 / N°028·page 6·fr...la gestion du Parti-Mutuel au titre de l'exercice écoulé. Ce compt...
- Annonces Légales·2008 / N°087·page 13·fr...immeuble immatriculé objet du titre foncier n° 3189 Ben Arous, dén...