Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 21·fr
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  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 62·fr
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  • Annonces Légales·2012 / N°012·page 15·fr
    ...Centre Urbain Nord Rue Cité des sciences Tunis Par décision du co...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 44·fr
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  • Annonces Légales·2021 / N°081·page 7·fr
    ...La propriété donne directement sur la route entre Djerba et Zarzis...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 16·fr
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  • Annonces Légales·2005 / N°114·page 9·fr
    ...V Sousse En vertu du procès-verbal de l'A.G daté le 12 avril 2005...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 20·fr
    ...du Jury mentionnée au procès-verbal et fondée sur le dossier scola...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 36·fr
    ...s le local située au 14 rue Djerba Lahouach Nabeul d'un montant gl...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 9·fr
    ...Le dépôt du projet du procès verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 59·fr
    ... au 12 rue Hédi Karray centre urbain nord 1080 Tunis en sa qualité...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 14·fr
    ...ue d'art, d'architecture et d'urbanisme, Vu le décret n° 89-1939 ...
  • Annonces Légales·2021 / N°112·page 10·fr
    ...36420K** Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordin...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 9·fr
    ...1062122J/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2022 / N°048·page 10·fr
    ... bloc B appartement 43 centre urbain nord Tunis, en sa qualité de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°027·page 8·fr
    ...Cet avis est consigné au procès verbal de l'assemblée générale des...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 37·fr
    ...r n° 6188 Tunis S2 dénommé "Chorban IX" d'une superficie totale 18...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 27·fr
    ...riel relatif à « des panneaux urbains destinés à recevoir des affi...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 24·fr
    ...zone touristique Djerba BP 316. - L'actualisation des dispositions...