Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2010 / N°097·page 16·fr
    ...mmé «Talsir et Iman» objet du titre foncier n°11939 Medenine const...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 19·fr
    ...son épouse Salha Bent Abderrahman Mitri et ses
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 39·fr
    ...evenant au débiteur objet du titre Foncier n° 44764 Kairouan déno...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 9·fr
    ...es justificatives de dépense (Titre II section 1 article 1 - campa...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 30·fr
    ...s n'a aucune qualité ni aucun titre pour la représenter. Un précé...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 33·fr
    ...esse la somme de dix dinars à titre d'honoraires d'avocat conventi...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 31·fr
    ...tion d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib Bourguiba,...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 26·fr
    ... du commissaire au comptes au titre de l'exercice 2012, l'approbat...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 17·fr
    ...Modalités et délais de délivrance des titres : Les souscriptions à...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 9·fr
    ...32 rue Zarzis Gabès a donné à titre de donation à Mme Fethia Bardi...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 27·fr
    ...d'Amen Bank (Départements des Titres du Marché). Il n'est tenu co...
  • Annonces Légales·2021 / N°037·page 18·fr
    ...cet avis au JORT produire ses titres de créances par un Avocat au ...
  • Annonces Légales·2023 / N°082·page 3·fr
    ...comptable Membre de l'OECT au titre des exercices 2021-2022-2023. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 3·fr
    ...ure de crédits provisoires au titre du premier trimestre de l'anné...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 25·fr
    ...uslama Bazar Bacha ont cédé à titre de vente la totalité de leurs ...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 31·fr
    ...à titre d'indemnité prévue par l'Art. 45 des statuts soit 450.000 ...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 8·fr
    ...En cas de conflit, l'arbitrage de l'Office des Céréales, Légumineu...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 28·fr
    ...En cas de conflit, l'arbitrage de l'Office des Céréales, Légumineu...
  • Annonces Légales·2008 / N°025·page 30·fr
    ...Etat des inscriptions sur le titre : - Hypothèque au profit de la...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 46·fr
    ...ous peine de forclusion leurs titres de créances accompagnés de to...