Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 637 résultats pour ""ULA""
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 25·fr
    ...ercice du droit de vote et stipulations relatives à la répartition...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 40·fr
    ...Ali Ben Mabrouk Bou Ghattas titulaire d'une C.I.N n° 04009338 déli...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 29·fr
    ...Les obligations subordonnées ont des particularités qui peuvent im...
  • Annonces Légales·2011 / N°086·page 31·fr
    ...Jalloul Ben Al Hachmi Dardouri, agriculteur, titulaire de CIN n° 0...
  • Annonces Légales·2023 / N°071·page 3·fr
    ...ous n'avons pas détecté d'irrégularité liée à la conformité des co...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 66·fr
    ...dérant qu'il ressort de la formulation des deuxièmes paragraphes p...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 13·fr
    ...Nazih Ben Abdelkader Ben Mahmoud Saidane, titulaire de CIN n°04176...
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 4·fr
    ...9 (25 redjeb 1378), portant annulation du permis d'exploitation n°...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 7·fr
    ...l'agriculture, de forme rectangulaire, complantée d'olivier, élect...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 3·fr
    ... consiste en un terrain rectangulaire d'une superficie totale de 5...
  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 45·fr
    ...Un terrain rectangulaire sur lequel est bâti une maison d'habitati...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 48·fr
    ...Maison populaire sis route de Gabès km 4 cité Elhabib lotissement ...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 10·fr
    ...970, fixant les limites de circulation des taxis autour de la vill...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 35·fr
    ...Mourad Boujemaa, titulaire de la CIN n° 02267477, demeurant au 1 R...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 49·fr
    ...Mr Jilla Bent Ahmed Sam épouse Taoufik Sayadi titulaire de la CIN ...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 8·fr
    ...Doula Mohamed Ali, à compter du 1er février 1976 Pour le 9ème éch...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 48·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain rectangulaire constructible si...
  • Journal Officiel·1984 / N°074·page 25·fr
    ...sous le N° 2385 tendant à l'annulation du partage amiable effectué...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 17·fr
    ...Tous les actionnaires ont droit de vote aux assemblées Stipulatio...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 14·fr
    ...président directeur général Régularisation de la situation de la s...