Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2015 / N°077·page 42·fr
    ...Les oppositions sont acceptées entre les mains de Maitre Mehdi All...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 18·fr
    ... des parts du terrain dont le titre foncier est 36415 Ben Arous se...
  • Annonces Légales·2017 / N°078·page 51·fr
    ...3- L'interdiction pour la Société débitrice durant la période d'ob...
  • Annonces Légales·2018 / N°153·page 57·fr
    ...La totalité de 24930 parts à l'indivision du titre foncier n°69842...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 5·fr
    ...## Chapitre II ## Organisation financière Art. 10. - Le directeu...
  • Journal Officiel·2000 / N°080·page 9·fr
    ...aux concours de recrutement à titre d'externe, tel qu'il a été com...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 20·fr
    ...## CHAPITRE VI ## Dispositions finales Article 28 ## Entrée en ...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 12·fr
    ...t ou le montant à souscrire à titre de garantie pour couvrir les d...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 7·fr
    ...igibles aux encouragements au titre du développement régional, tel...
  • Annonces Légales·2024 / N°135·page 8·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé «Hamami», objet du titre immobil...
  • Annonces Légales·2004 / N°099·page 16·fr
    ..., Mme Monia Mansour, a loué à titre de location gérance à Mme Moun...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 2·fr
    ...L'immeuble à vendre objet du titre foncier n° 14613 Tunis S2 dénom...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 10·fr
    ...r les Mines, et notamment les Titres II et X; Vu la demande enreg...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 6·fr
    ...| NUMERO de la parcelle sur le plan | NUMERO du titre foncier | N...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 15·fr
    ...et faisant l'objet du Titre Foncier RIHANA N° 93.560. Sur cette pr...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 38·fr
    ...re connaître et produire leur titres de créance au siège social da...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 10·fr
    ...ges, mandarines, clémentines, citrons) - Dattes - Amandes séchées ...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 26·fr
    ...nnel; — Cinq pour cent (5%) à titre de dividende sur le capital à ...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 41·fr
    ...bdelrahman Tawaii a cédé sous titre d'un don au profit de Monsieur...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 23·fr
    ... sur la dématérialisation des titres La société NEW BODY LINE s'e...