Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 825 résultats pour ""ARD""
  • Annonces Légales·2017 / N°114·page 29·fr
    ...La vente aura lieu le mardi 24/10/2017 à 9H et suivant à la chambr...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 5·fr
    ...) le coût des mesures de sauvegarde et les autres préjudices ou do...
  • Annonces Légales·2023 / N°024·page 12·fr
    ... au 67 Rue Alain Savary, Cité Jardin II, immeuble B, Tunis. Journ...
  • Annonces Légales·2004 / N°171·page 2·fr
    ... légal demeurant au n° 5 boulevard Mohamed Badra inscrite au regis...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 59·fr
    ...Menjour Raouf; Nijhuis Johannes; Koene Wilhelm Gérardus; Naeff Joh...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 37·fr
    ...du terrain, Attendu que, eu égard à l'impossibilité d'inscrire l'...
  • Journal Officiel·1983 / N°034·page 17·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — Mardi 3 Mai 1983 Pa...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 13·fr
    ...réciés par préférence aux standards établis par le Service Botaniq...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 16·fr
    ...maternités, centres de P.M.I., crèches, pouponnières, garderies. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 18·fr
    ...nt au Palais de Justice, boulevard Farhat Hached. --- ## Poursui...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 64·fr
    ...deux locaux commerciaux et un jardin. Mise à prix : Est fixée à t...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 30·fr
    ..., à compter du 9 février 1972 Dardouri Tahar, à compter du 9 mai 1...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 17·fr
    ...Le Président de la Commune de Ouardanine a l'honneur de porter à l...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 33·fr
    ...La Société est gérée par Monsieur Mohamed Sardouk avec les pouvoir...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 6·fr
    ...anger ou durant un service de garde ou de sécurité, sera punie d'u...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 16·fr
    ... comptables raisonnables au regard des circonstances. 2- Responsa...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 15·fr
    ...mbre 1980 portant création du garde de professeur principal de l'e...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 11·fr
    ...986, fixant les zones de sauvegarde des terres agricoles du gouver...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 15·fr
    ...le jardin des Bakakcha. 2e lot : une chambre donnant sur le Sud, ...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 43·fr
    ...Le mardi 24 avril 2007 à partir de 9 heures à l'audience des saisi...