Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 49·fr
    ...- d'un terrain de 1475 m² objet du titre foncier n° 56917 dénommé ...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 47·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé «Rim» objet du titre foncier n° ...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 42·fr
    ...ains du rédacteur de l'acte, Maitre Ferid Mrad, dont l'étude est s...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 20·fr
    ...Quitus aux administrateurs pour leur gestion de la société au titr...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 25·fr
    ...Mohamed Naceur au titre du Président-Directeur Général de la Socié...
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 39·fr
    ...Il s'agit de (201,5 /579) 177 m² indivis du titre foncier n° 61496...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 34·fr
    ... Mohamed Ben Kamel Essomai en titre de gérant de la société DAMASK...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 27·fr
    ...## Chapitre deux ## Du directoire et du Conseil de surveillance ...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 13·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Annonces Légales·2026 / N°071·page 13·fr
    ...ce de considérer la société débitrice en cessation de paiement dep...
  • Annonces Légales·2007 / N°088·page 24·fr
    ...La totalité de la propriété dénommée Marguerite V, objet du titre ...
  • Journal Officiel·1969 / N°033·page 10·fr
    ...Titre foncier N° 135.099 sur une partie et Béchir Nabli sur le res...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 27·fr
    ...* Tout créancier de la société doit présenter ses titres de créanc...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 21·fr
    ...ce totale de 1150 m² objet du titre foncier numéro 17.164 et par u...
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 46·fr
    ...la totalité du terrain objet du titre foncier n°38002 Sfax dénommé...
  • Journal Officiel·1990 / N°081·page 16·fr
    ...— A titre transitoire, et pour une période ne dépassant pas neuf m...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 16·fr
    ...# CHAPITRE V ## LES SERVICES SPECIFIQUES Art. 19. - Les services ...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 5·fr
    ...| Désignation des chapitres | Neuvième partie | | --- | --- | ---...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 6·fr
    ...- la redevance d'usage et de contrôle perçue au titre des Télécomm...
  • Annonces Légales·2019 / N°088·page 8·fr
    ...ons être adressées au nom de maitre Abdelkader Kammoun Rebai demeu...