Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
100 245 résultats pour ""SEPT""
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 54·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 Septembre 1994 N°...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 12·fr
    ...nuelle, avec jouissance du 1ᵉʳ septembre 1955, s'élevant en montan...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 17·fr
    ...Ali, sa part indivise, soit un septième, dans le fonds de commerce...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 12·fr
    ... 7.350 dinars. Mise à prix : Sept mille trois cent cinquante din...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 56·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 Septembre 1994 N°...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 17·fr
    ... Zohra Kechrid, à compter du 8 septembre 1967 Abdelmajid ben Jaber...
  • Journal Officiel·1991 / N°038·page 3·fr
    ... Vu le décret n° 90-1326 du 3 septembre 1990, modifiant et complé...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 34·fr
    ...989.358 du 25 septembre 1964). (Inventeurs : Serge Delaigue et Re...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 13·fr
    ... et Sfax, groupant trois mille sept cent seize (3.715) périmètres ...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 34·fr
    ...iption, à titre irréductible à sept actions nouvelles. Les action...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 14·fr
    ... Hédi Mansour, à compter du 16 septembre 1976 Abdesselem Hadji, à ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 27·fr
    ...daires, frais et signale le 11 septembre 1962, par un tout de 500 ...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 52·fr
    ...N° 3.288 le 13 septembre 1961. N° 1.052. # CONSTITUTION D'UNE S.A...
  • Journal Officiel·1972 / N°002·page 13·fr
    ...Fixé à la somme de 31.700 Dinars (Trente et un mille sept cent din...
  • Journal Officiel·1994 / N°061·page 7·fr
    ... par le décret n° 93-1823 du 6 septembre 1993 fixant les condition...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 19·fr
    ...L'avocat susommé met en vente l'immeuble saisi, le mardi 13 septem...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 20·fr
    ... forêt de Téboulba, renfermant sept pieds d'oliviers et pieds d'am...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 23·fr
    ...on aura lieu le mercredi vingt sept mai 1964 à neuf h. pardevant l...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 27·fr
    ...du 13 septembre 1960, il a été délivré au requérant sus-nommé, à l...
  • Journal Officiel·1992 / N°085·page 4·fr
    ...écret sus-visé n° 82-1229 du 2 septembre 1982. Nul ne peut se pré...