Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1999 / N°097·page 8·fr
    ... de tous les droits prévus au titre III du décret n° 84-793 du 6 j...
  • Annonces Légales·2004 / N°006·page 2·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé "Hasine 13" objet du titre fonci...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 28·fr
    ...LSI et la dame Esther HAYAT débitrice de la dite faillite. N° 624...
  • Annonces Légales·2005 / N°082·page 3·fr
    ...énommé (Khezama 229) objet du titre foncier n° 14980 Sousse, situé...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 83·fr
    ... 08 centiares (1h 64a08ca) du titre foncier n° 564 Le Kef « Jamila...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 51·fr
    ...Local immatriculé, dénommé «El wafa», objet du titre foncier n°160...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 36·fr
    ...2/ Isolation du gérant Sahbi El Khadraoui 3/ Révision des chapitre...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 39·fr
    ...4- Quitus au gérant pour sa gestion au titre de l'exercice 2016. 5...
  • Annonces Légales·2019 / N°028·page 15·fr
    ...La totalité d'un terrain objet du titre foncier n° 92817 Sfax nomm...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 27·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 5·fr
    ...seignement Secondaire ou d'un titre équivalent ; - Bulletin N° 3 d...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 56·fr
    ...La totalité du terrain objet du titre foncier n° 68740 Sfax dénomm...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 9·fr
    ... de capitaux et assimilées au titre de 1975 ne sera pas réclamé. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 49·fr
    ...U SISE A SOUSSE II ENFIDHA (DEBITRICE). 2- Halima Naffati veuve Y...
  • Annonces Légales·2010 / N°128·page 35·fr
    ... des biens appartenant à la débitrice la société TEXLOR à la caiss...
  • Journal Officiel·1978 / N°052·page 27·fr
    ...ites, souscriptions, achat de titres ou droits sociaux. 2) Prêter...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 50·fr
    ...e dénommé «RABHA VI» objet du titre foncier n° 000545 Sidi Bouzid ...
  • Journal Officiel·1981 / N°064·page 14·fr
    ...pport souscriptions, achat de titres et droits sociaux, constituti...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 6·fr
    ... effectuées la même année, de titres ouvrant droit aux dégrèvement...
  • Annonces Légales·2014 / N°117·page 39·fr
    ...et gérance à titre de séquestre judiciaire et ce en vertu du jugem...