Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1988 / N°079·page 9·fr
    ...Fethi Ben Gacem à Tébourba circonscription du tribunal de première...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 38·fr
    ...NFECTION sarl # Rue Senegal Korba MF : 40331/P RC : B112471996 ...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 5·fr
    ...i à son demeure sis à la zone urbaine nord Tour des bureaux 3ème é...
  • Annonces Légales·2022 / N°039·page 12·fr
    ...é à la recette des finances Djerba le 10/02/2022 sous numéro d'enr...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 38·fr
    ..., demeurant à Robana Midoun Djerba en son propre nom et au nom des...
  • Annonces Légales·2009 / N°117·page 23·fr
    ...riété de l'objet de la vente verbalement du propriétaire inscrit A...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 43·fr
    ...ctricité située dans une cité urbaine non achevée et les rues ne s...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 7·fr
    ...habilitation et de rénovation urbaine et ce, à compter du 26 juill...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 9·fr
    ...- le désherbage des abords des locaux, leur nettoyage et le rejet ...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 18·fr
    ...j-Toumi, dé- légation de Tebourba, dépendant actuellement du gouv...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 45·fr
    ...les font l'objet d'un procès-verbal établi par le Secrétariat et t...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 26·fr
    ... Juin 1981 suivant le procès-verbal n° 13517 dressé par Maître Sad...
  • Annonces Légales·2015 / N°037·page 18·fr
    ...0777967 P/A/M/000 CNSS/45183654-00 Suivant le procès verbal de l'...
  • Journal Officiel·1996 / N°051·page 5·fr
    ...- de l'audition des requêtes verbales pour vérifier leur bien-fond...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 3·fr
    ...0906787H Par procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire...
  • Annonces Légales·2022 / N°022·page 9·fr
    ...haldoun le tout dans une zone urbaine de type jumelé. L'immeuble e...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 35·fr
    ...Deux exemplaires de la délibération et du procès-verbal de l'Assem...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 10·fr
    ... out - d'élaborer les procès verbaux des réunions de conciliation ...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 8·fr
    ... demeurant à Rue Sadok Toumi Korba, Nabeul, En tant qu'Acquéreur m...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 23·fr
    ... DE DISSOLUTION D'un procès-verbal daté à Haffouz, le 10 juillet ...