Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2016 / N°066·page 21·fr
    ...ar apport du terrain objet du titre foncier n°114180 Tunis et l'ém...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 23·fr
    ...Les créanciers éventuels doivent présenter leurs titres de créance...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 17·fr
    ...| N° d'ordre | N° du titre foncier ou réquisition | Superficie à ...
  • Journal Officiel·2003 / N°012·page 9·fr
    ... 1995, relatif à l'exercice à titre professionnel d'une activité p...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 16·fr
    ...d'instruction des demandes de titres d'hydrocarbures, Vu l'arrêté...
  • Annonces Légales·2025 / N°043·page 11·fr
    ...'indivision de la totalité du titre foncier n°36063 Sfax dénommé "...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 19·fr
    ...e de forclusion, produire ses titres de créance au greffe du tribu...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 26·fr
    ...## TITRE III ## Epreuves du concours ART. 4. — Le concours compo...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 17·fr
    ...fectué par la société «MPC» à titre de fusion ainsi que l'évaluati...
  • Annonces Légales·2008 / N°132·page 18·fr
    ...Objet du titre foncier n° 25505 Ben Arous dénommé «Sadrika» situé ...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 66·fr
    ...135991998, en sa qualité de débitrice. 2- Mr. Mohamed Ben Fraj Gh...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 30·fr
    ...Monsieur Lamjad Taktak a été désigné à titre de gérant avec les po...
  • Journal Officiel·1981 / N°008·page 21·fr
    ...bjet est l'établissement d'un titre de propriété aussi toute perso...
  • Annonces Légales·2012 / N°136·page 38·fr
    ...Les créanciers sont invités à produire leur titres de créances dan...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 8·fr
    ...# CHAPITRE V ## DES ANALYSTES Art. 66. — L'accès au cycle de for...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 21·fr
    ...pport, souscription, achat de titre et droit sociaux, constitution...
  • Journal Officiel·1984 / N°072·page 26·fr
    ...Maitre Ahmed Fradi Avocat Poursuivant N° D-836/2 ## AVIS DE DISSO...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 44·fr
    ...Un lot de terrain objet du titre foncier n° 58309 Sfax domicilié à...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 30·fr
    ...e dénommé «RMILI IX» objet du titre foncier n°601831 Nabeul sis à ...
  • Annonces Légales·2023 / N°002·page 16·fr
    ...at du terrain de la société débitrice décrit dans le rapport de l'...