Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2013 / N°063·page 30·fr
    ...1266535/H Suivant un Procès-verbal de la Décision Collective Extr...
  • Journal Officiel·1979 / N°003·page 8·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 16·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités locales et des établis...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 31·fr
    ...Toutefois ces autorisations ne pourront pas avoir lieu plus de qua...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 18·fr
    ...Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise.
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 39·fr
    ...Si plusieurs candidats ont le même nombre de points, la priorité e...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 31·fr
    ...Pour plus amples renseignements, s'adresser au cabinet de Maître T...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 19·fr
    ...2°) D'une décision collective des membres de la S.A.R.L. Kandy Ben...
  • Annonces Légales·2018 / N°041·page 12·fr
    ...uvoirs énoncés aux statuts les plus étendus. 2018Y00047SRLB1 ---...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 11·fr
    ...ar une décision collective des associés ayant plus de trois quart ...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 43·fr
    ...C0117676082010 Sui an décision collective extraordinaire en date ...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 45·fr
    ...Le surplus des bénéfices sera réparti 10 % au conseil d'administra...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 63·fr
    ...le surplus. Durée : 99 ans, du 2 octobre 1957 au 1er octobre 2056...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 119·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établi...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 4·fr
    ...— Nul ne peut être titulaire de plus d'une licence d'agences de vo...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 33·fr
    ...irs les plus étendus. Réserves extraordinaires : La collectivité ...
  • Journal Officiel·1964 / N°042·page 12·fr
    ...Pour plus amples renseignements s'adresser à l'Étude de l'Avocat p...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 58·fr
    ...Par décision collective des associés Monsieur Slim Ben Ahmed est n...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 11·fr
    ...Albert Bondin, avec les pouvoirs les plus étendus pour agir au nom...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 13·fr
    ...Cependant les fusils à plus de trois coups, les fusils munis de si...