Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 8·fr
    ...Le plan d'aménagement urbain de la parcelle visée à l'alinéa ci-de...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 29·fr
    ...— La parcelle bornée correspond à une partie de la parcelle 405 du...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 35·fr
    ...Et que l'acte de propriété relatif aux deux parcelles est perdu. E...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 24·fr
    ...| 100 conforme à la parcelle n°01 du plan du titre foncier n°60406...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 49·fr
    ...- les gains enregistrés lors de la réévaluation au prix de marché ...
  • Journal Officiel·2016 / N°059·page 45·fr
    ...archives du versement des archives et de la communication des arch...
  • Journal Officiel·2021 / N°013·page 12·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires des documents et d'archive...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 8·fr
    ...4) dans les différents marchés du gouvernorat de Sillana. 5) dans ...
  • Annonces Légales·2017 / N°111·page 17·fr
    ...4.4-Marché des titres : Les actions SOPAT sont négociables sur le ...
  • Annonces Légales·2020 / N°034·page 12·fr
    ...La première parcelle clôturée sauf coté ouest d'une superficie de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 16·fr
    ...— Les coefficients hiérarchiques et l'échelonnement indiciaire, ap...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 39·fr
    ...Poissons (marchand en étal, au marché), voir : fruits. Pompes fun...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 42·fr
    ...Il consiste en 2 parcelles de terrain à vocation industrielle : L...
  • Journal Officiel·2016 / N°093·page 5·fr
    ...Madame Rim Saied est nommée dans le grade d'architecte général du ...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 4·fr
    ...Parcelle de terrain vague servant de stade de sports pour les élèv...
  • Journal Officiel·1968 / N°036·page 5·fr
    ...«Dhar Bou-Hafi », consistant en une parcelle de terre comprenant u...
  • Journal Officiel·2005 / N°044·page 13·fr
    ...## 13- Ecole nationale d'architecture et d'urbanisme de Tunis : - ...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 21·fr
    ...Mekki Harchai | | 1111 | 476 | » | » | 3 20 | Fredj B. Ahmed Bir...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 159·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 12·fr
    ...Première parcelle (154 pieds d'oliviers) «Jenane Ben Hamza» Au Su...