Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 396 résultats pour ""ETA""
  • Journal Officiel·2017 / N°048·page 17·fr
    ...Madame Raja Elhmaidi est nommée administrateur représentant l'Etat...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 80·fr
    ...relevant du domaine privé de l'Etat du gouvernorat de Sfax Avis de...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 14·fr
    # MINISTERE DES DOMAINES DE L'ETAT ET DES AFFAIRES FONCIERES Décr...
  • Journal Officiel·1984 / N°002·page 4·fr
    ...- Chadly Majoul - Raouf Betaieb - Moncef El Horry - Bakha Gastli. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 11·fr
    ...— Les agents stagiaires sont recrutés par le Secrétaire d'Etat à l...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 62·fr
    ... # MINISTERE DES DOMAINES DE L'ETAT # ET DES AFFAIRES FONCIERES ...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 3·fr
    # DELEGATION DE SIGNATURE Arrêté du Secrétaire d'Etat à la Sûreté...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 13·fr
    ...--- # SECRETARIAT D'ETAT AU PLAN ET AUX FINANCES ## CONTROLEUR F...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 4·fr
    ...- Le Premier ministre, le ministre d'Etat et les ministres sont ch...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 68·fr
    ...5 - Les ministres et les secrétaires d'Etat sont chargés, chacun e...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 11·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation. BAHI LADG...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 12·fr
    ...— Intervention indirecte de l'Etat dans le domaine social et cultu...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 3·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT A L'INTERIEUR ### EMPRUNT COMMUNAL Décret ...
  • Journal Officiel·2000 / N°024·page 4·fr
    ...- Le ministre des finances agissant pour le compte de l'Etat est a...
  • Journal Officiel·2019 / N°015·page 5·fr
    ...15 - Les dépenses du budget de l'Etat sont classées par missions e...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 16·fr
    ...— Les Ingénieurs des Travaux de l'Etat (ou un grade particulier éq...
  • Journal Officiel·1993 / N°043·page 14·fr
    ... à l'Etat | 25.000.000,000 | | Avance remboursable à l'Etat | 8....
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 79·fr
    ... N° D'OR-DRE | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | Montant des Évalua...
  • Journal Officiel·2014 / N°087·page 40·fr
    ...Article premier - Est ouvert au secrétariat d'Etat de la femme et ...
  • Journal Officiel·2013 / N°045·page 60·fr
    ...* le chef du cabinet du ministre des domaines de l'Etat et des aff...