Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2023 / N°022·page 12·fr
    ...Il s'agit de l'ensemble de l'étage supérieur édifié sur le local d...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 13·fr
    ...Il s'agit d'un ancien bâtiment attenant au côté sud et composé de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 46·fr
    ...il s'agit d'un immeuble immatriculé, objet du titre foncier n° 479...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 13·fr
    ...e la Normalisation ou, s'il s'agit d'une marchandise usinée ou con...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 46·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°20197 Sfax nommé ...
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 32·fr
    ... mille dinars (10 000D), il s'agit d'un magasin destiné à la vente...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 14·fr
    ...Il s'agit d'un terrain situé en face du poste de police à Hassi Je...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 6·fr
    ...Il s'agit de 90 parts Indivises de la totalité de 420 parts revena...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 33·fr
    ...il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 160313/8120 Jend...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 27·fr
    ...Il s'agit de la propriété sous le numéro Foncier 10065 Ariana déno...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 43·fr
    ...Il est de forme longitudinale, non loti et non morcelé, panté d'ol...
  • Annonces Légales·2005 / N°124·page 2·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble non immatriculé qui consiste en un local à...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 3·fr
    ...es de germination lorsqu'il s'agit de cultures pérennes. Art. 7. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 4·fr
    ...en domicilié au lotissement "SOGITEX", avenue d'Algérie Sfax en sa...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 34·fr
    ...il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 16·fr
    ...eront plus demandées ; s'il s'agit de : - l'extrait de naissance ;...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 18·fr
    ...Il s'agit de l'ensemble de l'étage supérieur édifié sur le local d...
  • Annonces Légales·2024 / N°015·page 11·fr
    ...ne superficie de 389 m², il s'agit d'une bâtisse composée d'un rez...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 38·fr
    ...Que la Société dont il s'agit et qui était propriétaire déjà du fo...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 42·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble non immatriculé (logement d'habitation) do...