...instance de Tunis (chambre commercial) le 9 mai 1974 sous le n° 53...

...## ANNEXE II Conditions de production et de commercialisation des...

...et plus généralement toutes opérations commerciales, financières, ...

...43 Centre commercial El Hadika 2 Ksar Saïd Tunis. Objet: Vente et...

...| | | | | | | | | a) exerçant une activité commerciale | ...

...e 388 du code des sociétés commerciales. 3-Réévaluation des actif...

... à caractère industriel et commercial et des sociétés dont le capi...

...la commercialisation en gros de tous produits Durée : 99 ans Gér...

...e 277 du Code des Sociétés Commerciales et en application de l'art...

...Restaurant, connu sous le nom commercial LA TAVOLTA, situé rue Al-...

...Fabrication et commercialisation d'horlogerie en tous genres Duré...

...t être effectué à un usage commercial industriel ou artisanal, pou...

...e à la création d'une cité commerciale. Le Secrétaire d'Etat à l'...

...- école supérieure des sciences économiques et commerciales de Tun...

... à caractère industriel et commercial, Vu la loi n° 89-9 du 1er f...

...La commercialisation, l'import, l'export, la représentation, le tr...

...La commercialisation, l'importation et la distribution en détail d...

...ations et des transactions commerciales Art.15 - 1) Le Fonds de ...

...s opérations industrielles commerciales. **Capital :** 25.000 din...

...blissements industriels et commerciaux nécessaires à la réalisatio...