Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1987 / N°088·page 8·fr
    ...En cette qualité il a rang et prérogatives de directeur d'administ...
  • Journal Officiel·2021 / N°040·page 154·fr
    ...3 - Une prorogation des calendriers de paiement peut être accordée...
  • Journal Officiel·2025 / N°149·page 67·fr
    ...12 décembre 2025, portant homologation des procès-verbaux de la co...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 5·fr
    ...— Par dérogation aux règles statutaires en vigueur, le délai de pu...
  • Journal Officiel·1980 / N°061·page 1·fr
    ...du 7 octobre 1980, portant prorogation de la durée d'exercice du d...
  • Journal Officiel·2016 / N°020·page 19·fr
    ...istre du commerce portant homologation du barème des honoraires de...
  • Journal Officiel·2025 / N°046·page 2·fr
    ... 15 avril 2025, portant la prorogation de la durée de l'unité de g...
  • Annonces Légales·2026 / N°083·page 33·fr
    ...LA CHAKIB | | MOALLA SAMI | MOGAADI SIHEM | MOHAMED YOUSSEF | |...
  • Journal Officiel·1962 / N°012·page 2·fr
    ...(24 ramadan 1381), portant prorogation du délai prévu aux articles...
  • Journal Officiel·1978 / N°075·page 12·fr
    ...x de l'Etat (ayant rans et prérogatives) de Directeur d'Administra...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 6·fr
    ...— Epreuves orales 1°) Une interrogation sur l'organisation politi...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 4·fr
    ...2.** — Par dérogation aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 4·fr
    ...Ils ont rang et prérogatives de sous-directeur d'administration ce...
  • Journal Officiel·2013 / N°015·page 6·fr
    ...t de Siliana, avec rang et prérogatives de chef de service et béné...
  • Journal Officiel·2004 / N°064·page 8·fr
    ...5 du 2 août 2004, portant homologation des procès-verbaux de la co...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 30·fr
    ... le 31 décembre 1967, sauf prorogation ou dissolution anticipée. ...
  • Journal Officiel·2002 / N°091·page 15·fr
    ...la taxation, l'homologation, liberté contrôlée et liberté totale -...
  • Journal Officiel·2016 / N°091·page 26·fr
    ...réunion et en acquiert les prérogatives. Article 41 - La commissi...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 2·fr
    ...22 mars 1994, relatif à la prorogation de l'exercice du droit de p...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 19·fr
    ...Pour tout renseignement, s'adresser à l'Etude de Maître Bourogaa. ...