Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2014 / N°030·page 31·fr
    ...- Organiser des manifestations et festivals culturels et artistiqu...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 16·fr
    ...L'article 14 des statuts a été modifié en conséquence. Le gérant ...
  • Annonces Légales·2012 / N°060·page 19·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° SDCE 12474 A du 0...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 10·fr
    ...2013P00107SRLB1 Constitution d'une SARL OZITA FOOD Selon statut...
  • Journal Officiel·1991 / N°079·page 7·fr
    Vu le décret n° 76-1065 du 13 décembre 1976 fixant le statut parti...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 4·fr
    ... 66-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2012 / N°037·page 11·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2017 / N°011·page 5·fr
    ... 82-70 du 6 août 1982, portant statut général des forces de la sûr...
  • Journal Officiel·2010 / N°069·page 31·fr
    ...Article premier - Est ajoutée à la liste des prestations administr...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 8·fr
    ...Mademoiselle Mouna Mhiri est nommée gérante statutaire de la socié...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 10·fr
    ...Deux exemplaires des statuts de la société ont été déposés au gref...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 3·fr
    ...1508046G/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la REAS de Tunis l...
  • Annonces Légales·2018 / N°039·page 3·fr
    ...1560037/M Suivant statuts en date du 9/3/2018 enregistrés à la re...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 18·fr
    ...1594884/E Suivant statuts en date du 5/11/2018 enregistrés à la r...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 31·fr
    ...Le premier conseil d'administration est statutaire pour une périod...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 31·fr
    ...520, dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe d...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 3·fr
    ...- Des statuts. - De la liste des souscripteurs. - De la déclaratio...
  • Journal Officiel·1987 / N°035·page 4·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2003 / N°074·page 24·fr
    Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999 fixant le statut particuli...
  • Journal Officiel·2003 / N°084·page 6·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...