Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 4·fr
    ...era publié lors de l'avis d'ouverture du concours. #### 2° A l'or...
  • Annonces Légales·2009 / N°073·page 29·fr
    ...local sis 33 cité Jamil Menzah 6 Ariana, loué en vertu d'un contra...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 19·fr
    ...B26137682010** En vertu de procès-verbal de décision collective, ...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 23·fr
    ...En vertu du procès-verbal du conseil d'administration du 15 juille...
  • Annonces Légales·2011 / N°131·page 18·fr
    ...«En vertu du procès-verbal du conseil d'administration du 29 octob...
  • Annonces Légales·2023 / N°126·page 7·fr
    ...2023X01364FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 2·fr
    ...s du 17 avril 2008, portant ouverture de la procédure de réaménage...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 21·fr
    ...u 5 septembre 1974, portant ouverture d'enquête. Le Ministre de l...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 15·fr
    ...764770J En vertu du PV du 12/10/2011 enregistré à la recette des ...
  • Annonces Légales·2007 / N°068·page 32·fr
    ...ar laquelle, il a ordonné l'ouverture de la procédure d'arrangemen...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 20·fr
    ...En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire réuni ...
  • Annonces Légales·2016 / N°069·page 34·fr
    ...Prix de l'ouverture : 21 192 000D. Date et lieu de la vente : Le ...
  • Annonces Légales·2019 / N°061·page 7·fr
    ...2019R01551FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2026 / N°069·page 25·fr
    ...B163212000 En vertu de la décision judiciaire rendu par le juge-c...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 46·fr
    ...Le présent avis a été rédigé en vertu des articles 466 et 468 du C...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 28·fr
    ...valable à la date de l'ouverture des plis. - Un certificat de non ...
  • Annonces Légales·2015 / N°092·page 22·fr
    ...05394235 En vertu du jugement rendu par le tribunal de première i...
  • Journal Officiel·1996 / N°058·page 10·fr
    ... du 6 juillet 1996, portant ouverture de la procédure de réaménage...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 27·fr
    ...2006S00681SRLB2 ## Ouverture d'un nouveau point de vente **MEDIA...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 9·fr
    ...u 19 novembre 1976, portant ouverture d'enquête. Le Ministre de l...