Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 43·fr
    ...Le tantième revenant aux administrateurs représentant l'État Tunis...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 44·fr
    ...es trois cents parts lui appartenant dans la société d'Exploitatio...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 28·fr
    ... - L'arrondissement de la maintenance des équipements chargé d'ass...
  • Journal Officiel·1993 / N°081·page 6·fr
    ... auxquels elles sont parties prenantes, afin de protéger sur leurs...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 17·fr
    ...ans un port voisin, soit en revenant au point de départ. ART. 182...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 28·fr
    ...ntièrement libérées leur appartenant dans la Société à responsabil...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 15·fr
    ...commerce de Café Bar lui appartenant exploité à Tunis, 2 Ter Avenu...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 25·fr
    ...agiaire 24 Bis, Boulevard Bab Benat - TUNIS et ce, dans la vingtai...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 13·fr
    ...dent directeur général et comprenant les membres suivants : - Un ...
  • Journal Officiel·1997 / N°006·page 9·fr
    ...Ces locaux doivent être convenables pour le stockage du maïs à imp...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 18·fr
    ...2° La totalité d'une usine à huile, comprenant une grande chambre ...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 2·fr
    ...able et imprescriptible, appartenant sous la tutelle administrativ...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 5·fr
    ...eu, de rectifier les rôles en tenant compte des réclamations ou de...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 62·fr
    ...IN xxxx770 BEN GHODHBEN SOUAD BENALI | CIN xxxx418 HAFSA SABRI BEN...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 13·fr
    ...cantonale de Nabeul, d'une contenance de 1 ha. environ. Le requér...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 20·fr
    ...aheline, ouvrant au Nord, comprenant un couloir, une cour, 6 pièce...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 17·fr
    ...stinées à l'exportation ou provenant de l'importation dans le cadr...
  • Journal Officiel·1977 / N°014·page 18·fr
    ... bénéfices distribuables, comprenant les reports à nouveau, sera a...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 38·fr
    ... JADEM KHALIFA M JLALA | MILE ENASHI ZOYRA | MR AHTIT KAIS | ROYA...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 24·fr
    ... du 1er novembre 1960; Moncef Menakbi, à compter du 1er novembre 1...