Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2006 / N°090·page 10·fr
    ...## CHAPITRE II ## Du contrôle de l'eau ## Section 1 - De la conf...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 8·fr
    ...tembre 2004 et inscrit sur le titre foncier en date du 27 octobre ...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 18·fr
    ...ne requête accompagnée de ses titres de créance au Greffe du Tribu...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 19·fr
    ...Tout créancier doit présenter ses titres de créance au liquidateur...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 31·fr
    ...Titre 6757 T. 130240. - Au Sud-Ouest : Réquisition 60332. - Au Nor...
  • Annonces Légales·2015 / N°115·page 29·fr
    ...L sise au Km 1,5 GP 1 Tunis à titre de location gérance et ce pour...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 52·fr
    ...es de Bembla le 19/10/2017 au titre de 17021101, reçu n°MO27147, A...
  • Annonces Légales·2025 / N°124·page 19·fr
    ...- Lecture du rapport du commissaire aux comptes au titre de l'anné...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 2·fr
    ... "Henchir Karchouna" objet du titre foncier n° 46651 Tunis, et sit...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 6·fr
    ...de de la trémie conique de 50 litres. BONIFICATIONS ET RÉFACTIONS...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 31·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé "Salima" objet du titre foncier ...
  • Annonces Légales·2009 / N°118·page 37·fr
    ...La totalité du Terrain objet du titre foncier n° 8326 Gabès dénomm...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 37·fr
    ...gid Ben Med Hassen transmet à titre de donation à Mr Med Anis Ben ...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 29·fr
    ... cautionnement en espèces sur titres ou autres dans le cadre du cr...
  • Journal Officiel·1979 / N°072·page 25·fr
    ...Titre 180045 - A l'Ouest : Route N° 28 de Medjez El Bab à Nabeul -...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 5·fr
    ...# TITRE V # DE LA RECONNAISSANCE ET DE L'EXECUTION # DES JUGEMEN...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 11·fr
    ...# TITRE 3 ## EPREUVES DU CONCOURS Art. 4. — Le concours comporte...
  • Journal Officiel·1984 / N°005·page 25·fr
    ...à titre d'honoraires d'avocat et les entiers dépens y compris les ...
  • Journal Officiel·1995 / N°051·page 6·fr
    ...CHAPITRE PREMIER Organisation administrative du conseil d'adminis...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 23·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...