Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1969 / N°033·page 3·fr
    ...er du 1er octobre 1969 Hédi Ghorbal, à compter du 1er octobre 1969...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 27·fr
    ...0296385W/A/M/000 Suivant procès verbal de l'assemblée générale or...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 32·fr
    ... et Ali, demeurant à Midoune Jerba, monsieur Hadj Ali Ben Nsiri et...
  • Annonces Légales·2011 / N°131·page 36·fr
    ...llah à son cabinet sis centre Urbain Nord Immeuble ICC 1082 Tunis ...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 55·fr
    ... de fusion d'après le procès verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 19·fr
    ...lité pour dresser des procès-verbaux en matière de contrôle de la ...
  • Annonces Légales·2013 / N°060·page 32·fr
    ...Procès-verbal de l'assemblée extraordinaire du 5/4/2013 conforméme...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 37·fr
    ... la recette des finances de Djerba Houmet Souk le 4/1/2016 ; Madam...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 89·fr
    ...ROUKA | ADOUNI NOUREDDINE | CHARBAGUI MOHAMED | | AOUICHA ALI | ...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 7·fr
    ...de la Municipalité de Souk-El-Arba assurera la gestion et la conse...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 49·fr
    ...ORAT DE BEJA Siuvant procès-verbal dressé par M. Meftah Mohamed, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 20·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Omrane Youcef Adjoint ...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 11·fr
    ...er du 1er octobre 1974 Hédi Ghorbal, à compter du 1er octobre 1974...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 25·fr
    ...en, journalier, demeurant à Kherba, Cheikhat de Arab Majour, Délég...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 62·fr
    ...n de Capital Suivant procès verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 29·fr
    ...ssociation** Suivant procès-verbal de constat n° 31853 en date du...
  • Annonces Légales·2005 / N°107·page 3·fr
    ...à l'immeuble et au Nord pur Ghorbal et à l'Ouest l'accès chez El T...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 13·fr
    ...re le cheminement des procès-verbaux dressés par les inspecteurs d...
  • Annonces Légales·2023 / N°004·page 7·fr
    ...al) en vertu de l'aménagement urbain de la Municipalité de Ghardim...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 7·fr
    ...cat d'affichage et le procès-verbal d'enquête; Vu l'avis du Secré...