Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 35·fr
    ...ransférées au tiers à quelque titre que ce soit. Art. 6. – Le tit...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 9·fr
    ...t du nouveau compte ouvert au titre de la gestion budgétaire suiva...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 2·fr
    ...ïa des Habous conserveront, à titre personnel, leur situation actu...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 6·fr
    ...er dénommé "Essakba" objet du titre foncier n° 8766 Sidi Bouzid co...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 46·fr
    créanciers de la faillite sont invités à produire leurs titres de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 27·fr
    ...La totalité de la propriété dénommée «El Faouz» objet du titre fon...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 11·fr
    ...2) Qu'il a été approuvé l'apport effectué à la STB Sicar ou titre ...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 47·fr
    ...Le titre exécutoire : Jugement rendu par le tribunal de première i...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 36·fr
    ...Titre exécutoire : Décision de la cour d'appel de Sousse n°44173 d...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 29·fr
    ...| | | | | | Titre de participation | 96.383,975 | 94.883,975...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 48·fr
    ...- 10% au conseil d'administration à titre de tantième. Constituti...
  • Journal Officiel·1984 / N°054·page 33·fr
    ...Irak pour échange des anciens titres et ce, à partir de la publica...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 11·fr
    ... la BNA une hypothèque sur le titre foncier n°131282 en faveur de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 11·fr
    ...## CHAPITRE II ## Liste et définition des matières dangereuses de...
  • Annonces Légales·2025 / N°032·page 10·fr
    ...l'immeuble objet du titre foncier n°111218 Tunis, dénommé "BAKIR 1...
  • Journal Officiel·1957 / N°042·page 5·fr
    ...— Les sommes receuillies au titre de la présente contribution volo...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 20·fr
    ...e souscription ou d'achats de titres ou droits sociaux, de fusion,...
  • Annonces Légales·2008 / N°071·page 7·fr
    ... procès-verbal a été déposé à titre provisoire au greffe du tribun...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 44·fr
    ...serve aucune lui est donné au titre de sa gestion à ce jour, par l...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 48·fr
    ...s au Jort entre les mains de Maitre Besma Mtir Daouas Avocate à la...