Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 508 résultats pour ""OCT""
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 22·fr
    ...L'ordre de départ en congé doit être affiché le 15 octobre au plus...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 12·fr
    ... Vu le décret n° 73-516 du 30 octobre 1973, portant organisation ...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 15·fr
    ... 1994 Décret n° 94-2240 du 31 octobre 1994 fixant l'organisation ...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 89·fr
    ...ports Equestres a obtenu le 28 octobre 1960 après agrément de ses ...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 29·fr
    ... Vu le décret n° 90-1752 du 29 octobre 1990, fixant les taux de l'...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 59·fr
    ...en date à Tunis du 30 octobre 1961, enregistré à Tunis A.C.I. le 2...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 10·fr
    ...en Sadok Riahi, à compter du 5 octobre 1971 Ali Bachoual, à compte...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 42·fr
    ...FRI | ABDERRAOUF | 23 Rue 6024 Octreine Supérieur 1091 Tunis | | ...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 12·fr
    ...icle 8 du décret susvisé du 25 octobre 1951, majoré : 1°) du décim...
  • Journal Officiel·1974 / N°022·page 7·fr
    ... Vu le décret N° 70-588 du 27 octobre 1970, portant homologation ...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 13·fr
    ...nt dans la seconde quinzaine d'octobre. Les listes sont établies ...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 39·fr
    ...lité de la créance échue le 20 octobre 1974 jusqu'au paiement inté...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 28·fr
    ...Toutefois, il est octroyé aux employés victimes d’accidents du tra...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 73·fr
    ...l Officiel de la République Tunisienne — 2 octobre 2001 Page 3361
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 20·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 6-10-13 Octobre 197...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 11·fr
    ...re 1955 (20 moharem 1375) et 6 octobre 1955 (18 safar 1375), relat...
  • Journal Officiel·1969 / N°047·page 8·fr
    ...l Immo-bilier de Tunisie le 30 octobre 1969, Monsieur Ali ben Amma...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 30·fr
    ...rtie contractante avant le 1er octobre, c'est-à-dire trois mois av...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 14·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 3 octobre 1973 la ...
  • Journal Officiel·1992 / N°060·page 5·fr
    ... par le décret n° 82-1322 du 2 octobre 1982; Vu le décret n° 88-1...