...N° 1331 ## AVIS D'un procès verbal en date du 2 novembre 1960, e...

...iens de propriétés rurales ou urbaines. L'identité des gardiens d...

...Il consiste en une parcelle de terrain à caractère urbain non clôt...

...aire à sousse par son procès-verbal n° 19377 en date du 15 novembr...

...local à usage commercial loué par Moumni Kmoussi verbalement d'un ...

...Il présente un rapport écrit et établit un procès-verbal qui est s...

...siège social Suivant Procès Verbal du Comité Directeur du 06 Déce...

... des observations écrites ou verbales, citer des témoins et se fai...

...S «CUCCINA» Suite au procès-verbal du tribunal de première Instan...

...en Habib Morhag, demeurant à Jerba, ont vendu à Messieurs Abdelkar...

...Le procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 27 déce...

...Halloumi Massoud sis à Elmay Jerba annonce qu'il a vendu son fonds...

...latif à l'architecture et à l'urbanisme. Un délai d'un mois parta...

...- Mis à jour du procès verbal du 12/12/2008. - Augmentation du cap...

...t deux exemplaires du procès verbal ont été déposés au greffe du t...

...ahel et est intégré à la zone urbaine du plan d'aménagement de la ...

...s sans travail demeurant rue Jerba n° 15 Le kef. Les héritiers de...

...B148332002 Suivant procès verbal de l'assemblée générale extraord...

...hayat tous résidents à Fatou Jerba, à la propriété du fonds de com...

...accouche, demeurant au Centre Urbain Nord, résidence Nour City Blo...